+28. Lors de la détermination des paramètres de simulation de crise pour les actifs suivants dans la …

28. Lors de la détermination des paramètres de simulation de crise pour les actifs suivants dans la …

Lors de la détermination des paramètres de simulation de crise pour les actifs suivants dans la réserve d’actifs, les émetteurs de JRA/JME devraient tenir compte, en situation de crise, de tous les paramètres suivants:

a. Dépôts auprès d'établissements de crédit;

i.	la qualité de crédit de l’établissement dépositaire et les prévisions en matière de non-performance;
ii.	la qualité de crédit et de liquidité de la garantie sous-jacente si le dépôt est garanti;
iii.	la concentration de la part de l'établissement dépositaire;
iv.	la maturité et les options de retrait anticipé; et
v.	le risque de refinancement découlant des opérations de financement sur titres, en particulier des opérations de mise en pension, lorsque des espèces sont reçues contre des actifs non liquides³ .

b. Matières premières :

i.	la mesure dans laquelle les actifs de réserve reproduisent les actifs auxquels se réfèrent les jetons; et
ii.	le risque de livraison potentiel et les coûts y afférents si le remboursement est physique.

c. Actifs liquides de niveau 1 soumis à des décotes de 0 % aux fins du RCL [conformément au règlement délégué (UE) 2015/61 de la Commission] et, une fois que le règlement délégué pertinent s’applique, tels que précisés en tant qu’instruments financiers très liquides conformément à l’article 38, paragraphe 5, du règlement (UE) 2023/1114 :

i.	l’échéance/la durée résiduelle moyenne pondérée afin de tenir compte de leur sensibilité potentielle au risque de taux d’intérêt et à la volatilité qui y est associée;
ii.	la prime de risque-pays afin de tenir compte de la volatilité qui y est associée;
iii.	la concentration par émetteur;
iv.	la localisation du titre (organisme conservateur) afin de tenir compte de toute difficulté éventuelle en vue d’un transfert rapide; et
v.	l’évolution de la valeur de marché du titre spécifique, afin d’évaluer leur volatilité et leur corrélation par rapport aux actifs auxquels se réfèrent les jetons.

d. Obligations garanties de niveau 1 aux fins du RCL [conformément au règlement délégué (UE) 2015/61 de la Commission] et, une fois que le règlement délégué pertinent s’applique, telles que précisées en tant qu’instruments financiers très liquides conformément à l’article 38, paragraphe 5, du règlement (UE) 2023/1114:

i.	les décotes requises aux fins du RCL;
ii.	l’échéance/la durée résiduelle moyenne pondérée afin de tenir compte de leur sensibilité potentielle au risque de taux d’intérêt et à la volatilité qui y est associée;
iii.	leur pourcentage de la réserve d’actifs;
iv.	la concentration par émetteur;
v.	la localisation du titre (organisme conservateur) afin de tenir compte de toute difficulté éventuelle en vue d’un transfert rapide;
vi.	l’évolution de la valeur de marché du titre spécifique, afin d’évaluer leur volatilité et leur corrélation par rapport aux actifs auxquels se réfèrent les jetons.

e. Autres instruments financiers très liquides, une fois que le règlement délégué pertinent s’applique, comme précisé à l’article 38, paragraphe 5, du règlement (UE) 2023/1114:

i.	les décotes requises aux fins du RCL;
ii.	l’échéance/la durée résiduelle moyenne pondérée afin de tenir compte de leur sensibilité potentielle au risque de taux d’intérêt et à la volatilité qui y est associée;
iii.	leur pourcentage de la réserve d’actifs;
iv.	la concentration par émetteur;
v.	la localisation du titre (organisme conservateur) afin de tenir compte de toute difficulté éventuelle en vue d’un transfert rapide; et
vi.	l’évolution de la valeur de marché du titre spécifique, afin d’évaluer leur volatilité et leur corrélation par rapport aux actifs auxquels se réfèrent les jetons.

b) Paramètres liés au calibrage des paramètres de simulation de crise des actifs auxquels se réfèrent les jetons

³ Par actifs liquides, on entend ceux définis comme, respectivement, «actifs de niveau 1» ou «actifs de niveau 2» à l’article 3, paragraphes 1 et 2, du règlement délégué (UE) 2015/61 de la Commission du 10 octobre 2014 complétant le règlement (UE) nº 575/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’exigence de couverture des besoins de liquidité pour les établissements de crédit (JO L 011 du 17.1.2015, p. 1).

1. Vue d’ensemble

Intitulé	Réglementation

1.1 Références

Article 38 5.

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

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