+Article 10 Calcul des AVA relatives aux coûts de liquidation
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Article 10 Calcul des AVA relatives aux coûts de liquidation

Article 10

Calcul des AVA relatives aux coûts de liquidation

1.  Les AVA relatives aux coûts de liquidation sont calculées au niveau de l'exposition liée à l'évaluation («AVA individuelles relatives aux coûts de liquidation»).

2.  Lorsqu'un établissement a calculé une AVA relative à l'incertitude sur les prix du marché pour une exposition liée à l'évaluation sur la base d'un prix de sortie, l'AVA relative aux coûts de liquidation peut être évaluée comme ayant une valeur nulle.

3.  Lorsqu'un établissement applique la dérogation visée à l'article 105, paragraphe 5, du règlement (UE) no 575/2013, l'AVA relative aux coûts de liquidation peut être évaluée comme ayant une valeur nulle, à condition que l'établissement fournisse des preuves selon lesquelles il est sûr à 90 % qu'il existe une liquidité suffisante pour permettre la sortie des expositions liées à l'évaluation pertinentes au cours moyen.

4.  Lorsqu'une exposition liée à l'évaluation ne peut démontrer une AVA relative aux coûts de liquidation nulle, les établissements utilisent les sources de données définies à l'article 3. Dans ce cas, le calcul de l'AVA relative aux coûts de liquidation sera effectué selon les modalités prévues aux paragraphes 5 et 6 du présent article.

5.  Les établissements calculent les AVA relatives aux coûts de liquidation pour les expositions liées à l'évaluation relatives à chaque donnée d'évaluation utilisée dans le modèle d'évaluation pertinent.

a) 

La granularité à laquelle ces AVA relatives aux coûts de liquidation sont évaluées correspond:

i) 

en cas de décomposition, à toutes les données d'évaluation requises pour calculer un prix de sortie pour la position d'évaluation;

ii) 

au prix de l'instrument.

b) 

Chacune des données d'évaluation visées au point a) i) est traitée séparément. Lorsqu'une donnée d'évaluation consiste en un ensemble de paramètres, les établissements évaluent les AVA relatives aux coûts de liquidation sur la base des expositions liées à l'évaluation relatives à chaque paramètre de cet ensemble. Lorsqu'une donnée d'évaluation ne renvoie pas à des instruments négociables, les établissements mettent explicitement en correspondance les données d'évaluation et l'exposition liée à l'évaluation correspondante avec un ensemble d'instruments négociables du marché. Les établissements peuvent réduire le nombre de paramètres des données d'évaluation aux fins du calcul des AVA en utilisant une méthode adéquate, à condition que les paramètres réduits satisfassent à l'ensemble des exigences suivantes:

i) 

la valeur totale de l'exposition liée à l'évaluation réduite est identique à la valeur totale de l'exposition liée à l'évaluation initiale;

ii) 

l'ensemble réduit de paramètres peut être mis en correspondance avec un ensemble d'instruments négociables du marché;

iii) 

le rapport entre la mesure de variance 2 et la mesure de variance 1, sur la base de données historiques provenant des cent derniers jours de cotation, est inférieur à 0,1.

Aux fins du présent paragraphe, la «mesure de variance 1» signifie la variance des pertes et profits de l'exposition liée à l'évaluation basée sur les données d'évaluation non réduites et la «mesure de variance 2» signifie la variance des pertes et profits de l'exposition liée à l'évaluation basée sur les données d'évaluation non réduites moins l'exposition liée à l'évaluation basée sur les données d'évaluation réduites.

c) 

Lorsqu'un nombre réduit de paramètres est utilisé aux fins du calcul des AVA, l'appréciation selon laquelle les critères établis au point b) sont satisfaits fait l'objet d'une révision, par une fonction de contrôle indépendante, d'une validation interne au moins une fois par an.

6.  Les AVA relatives aux coûts de liquidation sont déterminées comme suit:

a) 

lorsqu'il existe suffisamment de données pour construire une série d'écarts plausibles entre cours vendeur et cours acheteur pour une donnée d'évaluation, les établissements estiment un point dans cette série où ils sont sûrs à 90 % que l'écart auquel ils pourront parvenir lors de la sortie de l'exposition liée à l'évaluation existante sera à ce prix ou à un meilleur prix;

b) 

lorsqu'il n'existe pas suffisamment de données pour construire une série plausible d'écarts entre cours vendeur et cours acheteur, les établissements utilisent une approche basée sur des avis d'experts en utilisant des informations qualitatives et quantitatives disponibles pour atteindre un niveau de certitude quant à la valeur prudente équivalent à celui ciblé lorsqu'une série de valeurs plausibles est disponible. Les établissements informent les autorités compétentes des expositions liées à l'évaluation pour lesquelles cette approche est appliquée, et de la méthode utilisée pour déterminer l'AVA;

c) 

les établissements calculent l'AVA relative aux coûts de liquidation en appliquant 50 % de l'écart entre cours vendeur et cours acheteur estimé, calculé conformément au point a) ou b), aux expositions liées à l'évaluation relatives aux donnés d'évaluation définies au paragraphe 5.

7.  Les établissements calculent le total des AVA de catégorie relatives aux coûts de liquidation en appliquant aux AVA individuelles relatives aux coûts de liquidation les formules soit de la méthode 1, soit de la méthode 2, établies en annexe.

1. Vue d’ensemble

,
Article 10 1.
Close-out costs AVAs shall be calculated at valuation exposure level (‘individual close-out costs AVAs’).
Article 10 2.
When an institution has calculated a market price uncertainty AVA for a valuation exposure based on an exit price, the close-out cost AVA may be assessed to have zero value.
Article 10 3.
Where an institution applies the derogation referred to in paragraph 5 of Article 105 of Regulation (EU) No 575/2013, the close-out costs AVA may be assessed to have zero value, on the condition that the institution provides evidence that it is 90 % confident that sufficient liquidity exists to support the exit of the related valuation exposures at mid-price.
Article 10 4.
Where a valuation exposure cannot be shown to have a zero close-out costs AVA, institutions shall use the data sources defined in Article 3. In this case the calculation of the close-out costs AVA shall be performed as described in paragraphs 5 and 6 of this Article.
Article 10 5.

Institutions shall calculate close-out costs AVAs on valuation exposures related to each valuation input used in the relevant valuation model.

(a) 

The granularity at which those close-out costs AVAs shall be assessed shall be one of the following:

(i) 

where decomposed, all valuation inputs required to calculate an exit price for the valuation position;

(ii) 

the price of the instrument.

(b) 

Each of the valuation inputs each of the valuation inputs referred to in point (a)(i) shall be treated separately. Where a valuation input consists of a matrix of parameters, institutions shall assess the close-out cost AVA based on the valuation exposures related to each parameter within that matrix. Where a valuation input does not refer to tradable instruments, institutions shall explicitly map the valuation input and the related valuation exposure to a set of market tradable instruments. Institutions may reduce the number of parameters of the valuation input for the purpose of calculating AVAs using any appropriate methodology provided the reduced parameters satisfy all of the following requirements:

(i) 

the total value of the reduced valuation exposure is the same as the total value of the original valuation exposure;

(ii) 

the reduced set of parameters can be mapped to a set of market tradable instruments;

(iii) 

the ratio of variance measure 2 over variance measure 1, based on historical data from the most recent 100 trading days, is less than 0,1.

For the purposes of this paragraph, variance measure 1 shall mean profit and loss variance of the valuation exposure based on the unreduced valuation input and variance measure 2 shall mean profit and loss variance of the valuation exposure based on the unreduced valuation input minus the valuation exposure based on the reduced valuation input.

(c) 

Where a reduced number of parameters is used for the purpose of calculating AVAs, the determination that the criteria set out in point (b) are met shall be subject to independent control function review and internal validation on at least an annual basis.
Article 10 6.

Close-out costs AVAs shall be determined as follows:

(a) 

where sufficient data exists to construct a range of plausible bid-offer spreads for a valuation input, institutions shall estimate a point within the range where they are 90 % confident that the spread they could achieve in exiting the valuation exposure would be at that price or better;

(b) 

where insufficient data exists to construct a plausible range of bid-offer spreads, institutions shall use an expert-based approach using qualitative and quantitative information available to achieve a level of certainty in the prudent value that is equivalent to that targeted where a range of plausible values is available. Institutions shall notify competent authorities of the valuation exposures for which this approach is applied, and the methodology used to determine the AVA;

(c) 

institutions shall calculate the close-out costs AVA by applying 50 % of the estimated bid-offer spread calculated in accordance with either point (a) or point (b) to the valuation exposures related to the valuation inputs defined in paragraph 5.
Article 10 7.
Institutions shall calculate the total category level AVA for close-out costs by applying to the individual close-out costs AVAs the formulae for either Method 1 or Method 2 laid down in the Annex.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • Builddate: 26.06.2020 00:00:00 -Doknr: CELEX:32016R0101
  • EULAW -

    EN: Legal acts of the European Union from EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © European Union. Re-use is authorised by Decision 2011/833/EU, provided the source is acknowledged; the consolidated texts are licensed under CC BY 4.0 (EUR-Lex legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the legislation published in the Official Journal of the European Union is deemed authentic.

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