9.5 Contrôle a posteriori

Les établissements de crédit devraient démontrer, par le biais de solides contrôles a posteriori, que les hypothèses utilisées pour évaluer le montant recouvrable étaient raisonnables et fondées sur des données observées. Dans ce contexte, les établissements de crédit devraient effectuer des contrôles a posteriori réguliers de leur historique d’évaluation (dernière évaluation avant que l’exposition ne soit classée dans la catégorie des ENP) en les comparant à leur historique de ventes (prix de vente net des sûretés). En fonction de sa taille et de son modèle économique, l’établissement de crédit devrait établir une distinction par type de garantie, modèle/méthode d’évaluation, type de vente (volontaire/forcée) et les régions concernées pour son processus de contrôle a posteriori. Les résultats des contrôles a posteriori devraient servir à déterminer les décotes à appliquer aux évaluations des sûretés garantissant les expositions figurant toujours au bilan.

Par ailleurs, les établissements de crédit utilisant l’approche avancée fondée sur les notations internes peuvent recourir à des décotes à partir des pertes en cas de défaut applicables aux expositions garanties.