483. Également sur la base de l’article 100 de la directive 2013/36/UE, les autorités compétentes …

Également sur la base de l’article 100 de la directive 2013/36/UE, les autorités compétentes devraient utiliser des tests de résistance prudentiels pour faciliter le SREP, et notamment l’évaluation prudentielle de ses éléments essentiels, comme indiqué aux titres 4 à 8. L’intégration des facteurs ESG dans les tests de résistance prudentiels devrait être effectuée conformément aux orientations communes sur l’intégration des risques ESG dans les tests de résistance prudentiels, en donnant la priorité aux risques environnementaux. Notamment, les tests de résistance prudentiels devraient aider les autorités compétentes, le cas échéant, à accomplir les tâches suivantes:

• a. l’évaluation des risques individuels pesant sur le capital des établissements, comme indiqué au titre 6, ou des risques pesant sur la liquidité et le financement visés au titre 8;
• b. l’évaluation de la fiabilité des programmes de tests de résistance des établissements, ainsi que de la pertinence, de la gravité et de la plausibilité des scénarios des tests de résistance utilisés par les établissements aux fins de l’ICAAP et de l’ILAAP. Il peut s’agir, par exemple, de contester les principales hypothèses et les principaux facteurs de risque des établissements;
• c. l’évaluation de la capacité des établissements à satisfaire à l’exigence totale de capital SREP et à l’EGC dans le cadre de l’évaluation de l’adéquation du capital, comme indiqué à la section 7.7. En fonction de la couverture et du type de test de résistance prudentiel, cette évaluation peut se limiter à certains éléments de l’exigence totale de capital SREP couverts par les caractéristiques de conception des tests de résistance prudentiels (par exemple, les exigences au titre du deuxième pilier pour chaque catégorie de risque, si le test de résistance ne couvre que les catégories de risque);
• d. la détermination des recommandations au titre du deuxième pilier pour les établissements;
• e. le recensement des éventuelles vulnérabilités ou faiblesses dans la gestion des risques et les mécanismes de maîtrise des risques des établissements dans les différents domaines de risque;
• f. le recensement des éventuelles lacunes dans les dispositifs de gouvernance globale ou les mécanismes de maîtrise des risques dans l’ensemble de l’établissement visés au titre 5. Notamment, si une autorité compétente identifie, au moyen de tests de résistance prudentiels, des insuffisances dans les programmes de tests de résistance de l’établissement ou dans l’infrastructure sous-jacente des données relatives aux risques, ces insuffisances devraient être prises en compte dans l’évaluation des dispositifs de gouvernance globale et du cadre de gestion des risques de cet établissement;
• g. la définition des exigences quantitatives spécifiques en matière de liquidité dans le cadre de l’évaluation de l’adéquation de la liquidité, en particulier lorsqu’une autorité compétente n’a pas mis au point d’analyses comparatives prudentielles spécifiques pour les exigences de liquidité. Certains éléments des tests de résistance prudentiels relatifs à la liquidité devraient, le cas échéant, être utilisés comme données d’entrée lors de la définition des exigences de liquidité spécifiques pour les établissements, comme indiqué à la section 8.6.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

• Article 100 Tests de résistance prudentiels

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

• EBA -

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