11.1. Utilisation des tests de résistance prudentiels par les autorités compétentes

Également sur la base de l’article 100 de la directive 2013/36/UE, les autorités compétentes devraient utiliser des tests de résistance prudentiels pour faciliter le SREP, et notamment l’évaluation prudentielle de ses éléments essentiels, comme indiqué aux titres 4 à 8. L’intégration des facteurs ESG dans les tests de résistance prudentiels devrait être effectuée conformément aux orientations communes sur l’intégration des risques ESG dans les tests de résistance prudentiels, en donnant la priorité aux risques environnementaux. Notamment, les tests de résistance prudentiels devraient aider les autorités compétentes, le cas échéant, à accomplir les tâches suivantes:

• a. l’évaluation des risques individuels pesant sur le capital des établissements, comme indiqué au titre 6, ou des risques pesant sur la liquidité et le financement visés au titre 8;
• b. l’évaluation de la fiabilité des programmes de tests de résistance des établissements, ainsi que de la pertinence, de la gravité et de la plausibilité des scénarios des tests de résistance utilisés par les établissements aux fins de l’ICAAP et de l’ILAAP. Il peut s’agir, par exemple, de contester les principales hypothèses et les principaux facteurs de risque des établissements;
• c. l’évaluation de la capacité des établissements à satisfaire à l’exigence totale de capital SREP et à l’EGC dans le cadre de l’évaluation de l’adéquation du capital, comme indiqué à la section 7.7. En fonction de la couverture et du type de test de résistance prudentiel, cette évaluation peut se limiter à certains éléments de l’exigence totale de capital SREP couverts par les caractéristiques de conception des tests de résistance prudentiels (par exemple, les exigences au titre du deuxième pilier pour chaque catégorie de risque, si le test de résistance ne couvre que les catégories de risque);
• d. la détermination des recommandations au titre du deuxième pilier pour les établissements;
• e. le recensement des éventuelles vulnérabilités ou faiblesses dans la gestion des risques et les mécanismes de maîtrise des risques des établissements dans les différents domaines de risque;
• f. le recensement des éventuelles lacunes dans les dispositifs de gouvernance globale ou les mécanismes de maîtrise des risques dans l’ensemble de l’établissement visés au titre 5. Notamment, si une autorité compétente identifie, au moyen de tests de résistance prudentiels, des insuffisances dans les programmes de tests de résistance de l’établissement ou dans l’infrastructure sous-jacente des données relatives aux risques, ces insuffisances devraient être prises en compte dans l’évaluation des dispositifs de gouvernance globale et du cadre de gestion des risques de cet établissement;
• g. la définition des exigences quantitatives spécifiques en matière de liquidité dans le cadre de l’évaluation de l’adéquation de la liquidité, en particulier lorsqu’une autorité compétente n’a pas mis au point d’analyses comparatives prudentielles spécifiques pour les exigences de liquidité. Certains éléments des tests de résistance prudentiels relatifs à la liquidité devraient, le cas échéant, être utilisés comme données d’entrée lors de la définition des exigences de liquidité spécifiques pour les établissements, comme indiqué à la section 8.6.

En outre, les tests de résistance prudentiels devraient aider les autorités compétentes à évaluer les procédures organisationnelles de surveillance et à planifier les ressources de surveillance, en prenant également en considération d’autres informations pertinentes, notamment en ce qui concerne l’évaluation plus fréquente et plus approfondie de certains éléments du SREP dans le cas des établissements ne relevant pas de la catégorie 1, et afin de déterminer le champ d’application du programme de contrôle prudentiel visé à l’article 99 de la directive 2013/36/UE.

Les autorités compétentes devraient également, le cas échéant, utiliser les résultats des tests de résistance prudentiels pour:

• a. étayer l’analyse nécessaire aux fins de l’octroi des différentes autorisations requises en vertu du règlement (UE) nº 575/2013 ou de la directive 2013/36/UE, par exemple en ce qui concerne les participations qualifiées, les fusions et acquisitions et les rachats d’actions;
• b. soutenir une analyse thématique des vulnérabilités potentielles d’un groupe d’établissements présentant des profils de risque similaires;
• c. soutenir l’analyse des incidences potentielles des facteurs ESG sur le modèle d’entreprise de l’établissement sur la base d’une analyse de scénarios à moyen et long terme réalisée conformément aux orientations communes sur l’intégration des risques ESG dans les tests de résistance prudentiels;
• d. inciter les établissements à améliorer leurs tests de résistance internes et leurs capacités en matière de gestion des risques: notamment, un test de résistance prudentiel avec une composante ascendante pourrait inciter les établissements à développer davantage et à améliorer leurs outils d’agrégation de données et de modélisation des risques ainsi que leurs outils informatiques à des fins de tests de résistance et de gestion des risques.