9.1.2 Suivi et contrôles

Les établissements de crédit devraient contrôler et examiner les évaluations effectuées à intervalles réguliers par des évaluateurs internes ou externes, comme indiqué dans la présente section.

Les établissements de crédit devraient élaborer et mettre en œuvre une solide politique interne d’assurance-qualité et des procédures régissant les évaluations effectuées en interne et en externe, en tenant compte des éléments suivants:

• a) le processus d’assurance-qualité devrait être mené à bien par une fonction indépendante de la fonction chargée de l’évaluation initiale, du traitement des prêts, du suivi des prêts et la procédure de souscription;
• b) l’indépendance du processus de sélection des évaluateurs externes devrait être testée de manière régulière dans le cadre du processus d’assurance-qualité;
• c) un échantillon approprié et similaire d’évaluations internes et externes devrait être régulièrement comparé aux observations du marché;
• d) des contrôles a posteriori des évaluations internes et externes devraient être effectués régulièrement;
• e) le processus d’assurance-qualité devrait reposer sur une taille d’échantillon appropriée.

En outre, la fonction d’audit interne devrait examiner régulièrement la cohérence et la qualité de la politique et des procédures d’évaluation, l’indépendance du processus de sélection des évaluateurs et la qualité des évaluations réalisées par les évaluateurs externes et internes.