8.4 Suivi des clauses

Lorsque cela est pertinent et applicable à des contrats de crédit spécifiques, les établissements doivent contrôler et suivre les exigences relatives à l’assurance des sûretés, conformément aux contrats de crédit ou aux exigences applicables aux facilités de crédit.

Le cas échéant, les établissements doivent vérifier si les emprunteurs respectent les clauses convenues dans les contrats de crédit. Le respect des clauses par l’emprunteur, ainsi que la délivrance en temps voulu des certificats de conformité avec les clauses, le cas échéant, doivent être utilisés comme outils d’alerte précoce. La détection précoce des écarts est essentielle pour préserver la position de l’établissement vis-à-vis de l’emprunteur et des autres prêteurs potentiels concernés. Le suivi continu des clauses financières doit inclure tous les ratios pertinents précisés dans les clauses [par exemple, dette nette/EBITDA, ratio de couverture des intérêts, ratio de couverture du service de la dette (DSCR)].

Les établissements doivent également assurer le suivi des clauses non financières, non seulement en recueillant le certificat d’engagement, le cas échéant, mais aussi par d’autres moyens, notamment par un contact étroit entre le chargé de clientèle et l’emprunteur.