+38. Lorsqu’ils évaluent le caractère approprié des connaissances et de l’expérience collectives de …
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38. Lorsqu’ils évaluent le caractère approprié des connaissances et de l’expérience collectives de …
Lorsqu’ils évaluent le caractère approprié des connaissances et de l’expérience collectives3 de l’organe de direction ou d’administration, les gestionnaires de crédits devraient évaluer séparément l’organe de direction dans ses fonctions exécutive et de surveillance. L’évaluation du caractère approprié des connaissances et de l’expérience collectives devrait permettre de comparer les connaissances et l’expérience appropriées nécessaires de l’organe de direction ou d’administration dans son ensemble, d’une part, et les connaissances et l’expérience collectives réelles de l’organe de direction ou d’administration, d’autre part. L’évaluation devrait porter sur toutes les activités commerciales du gestionnaire de crédits et les aspects organisationnels importants ainsi que les processus sous-jacents.
3 À titre d’exemple, des tableaux permettant d’évaluer l’aptitude collective figurent à l’annexe I des orientations [communes de l’ABE et de l’AEMF] en matière d’évaluation de l’aptitude des membres de l’organe de direction et des titulaires de postes clés au titre des directives 2013/36/UE et 2014/65/UE, mais ils devraient être adaptés au modèle d’entreprise du gestionnaire de crédits en question.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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