+Article 15
---+Article 15 1.
---+Article 15 2.
---+Article 15 3.
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Article 15
1. Vue d’ensemble
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Réglementation |
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Article 15 1.
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L’Agence recherche activement la coopération de la Commission, d’autres organismes et programmes de l’Union, notamment du Centre commun de recherche, de l’Office statistique de l’Union européenne (Eurostat), de l’Agence européenne des produits chimiques, de l’Autorité européenne de sécurité des aliments, de l’Agence européenne des médicaments et des programmes de l’Union de recherche et de développement dans le domaine de l’environnement. La coopération avec le Centre commun de recherche porte notamment sur les tâches définies à l’annexe I, partie A. La coordination avec Eurostat et le programme statistique de l’Union suit notamment les lignes directrices définies à l’annexe I, partie B. La coopération avec l’Agence européenne des produits chimiques, l’Autorité européenne de sécurité des aliments et l’Agence européenne des médicaments concerne l’échange de données et d’informations sur les substances chimiques, notamment la mise en place éventuelle de formats de données et de vocabulaires contrôlés permettant de faciliter ces échanges, et l’élaboration de méthodes scientifiques pour l’évaluation des substances chimiques.
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Article 15 2.
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L’Agence coopère aussi activement avec d’autres organismes tels que l’Agence spatiale européenne, l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le Conseil de l’Europe, l’Agence internationale de l’énergie, l’Organisation des Nations unies et ses institutions spécialisées, et notamment le programme des Nations unies pour l’environnement, l’organisation météorologique mondiale et l’Agence internationale de l’énergie atomique.
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Article 15 3.
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Dans des domaines d’intérêt commun, l’Agence peut coopérer avec les institutions de pays non membres de la Communauté qui sont en mesure de fournir des données, des informations et des connaissances, des méthodes de collecte, d’analyse et d’évaluation des données qui présentent un intérêt mutuel et qui sont nécessaires pour mener à bien les travaux de l’Agence.
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Article 15 4.
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La coopération visée aux paragraphes 1, 2 et 3 tient compte, notamment, de la nécessité d’accroître la cohérence et les synergies et d’éviter tout double emploi.
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 01.01.2026 00:00:00 -Doknr: CELEX:32009R0401
- EULAW -
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