86. Conformément au paragraphe 5.5.5 de la norme IFRS 9, «si, à la date de clôture, le risque de …

Conformément au paragraphe 5.5.5 de la norme IFRS 9, «si, à la date de clôture, le risque de crédit associé à un instrument financier n’a pas augmenté de façon importante depuis la comptabilisation initiale, l’entité devrait évaluer la provision pour pertes de cet instrument financier au montant de pertes de crédit attendues à 12 mois.» Les établissements de crédit devraient calculer les ECL pour l’ensemble de leurs expositions de crédit et les provisions nulles devraient être rares, étant donné que l’estimation des ECL inclut une pondération probabiliste qui devrait toujours comporter la probabilité d’une perte de crédit (cf. paragraphes 5.5.17 et 5.5.18 de la norme IFRS 9). Cependant, un établissement de crédit pourrait par exemple ne pas constituer de provision lorsqu’un prêt est intégralement garanti par des sûretés (les établissements de crédit doivent néanmoins faire preuve de prudence lorsqu’ils élaborent les estimations de la valeur des sûretés, étant donné que la valeur peut évoluer sur la durée de vie d’un prêt).

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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