106. Lorsqu’ils élaborent leur approche en vue de déterminer l’existence d’une augmentation …

Lorsqu’ils élaborent leur approche en vue de déterminer l’existence d’une augmentation significative du risque de crédit, les établissements de crédit devraient examiner chacune des seize classes d’indicateurs présentés dans la norme IFRS 9, paragraphe B5.5.17(a) à (p) (dans la mesure où ils sont pertinents pour l’instrument financier soumis à l’évaluation) et d’évaluer s’il existe d’autres informations qui devraient être prises en compte. Ces indicateurs (énumérés tant dans l’IFRS 9 que dans les présentes orientations) ne devraient pas être considérés comme une «liste de contrôle» indiscriminée. En effet, certains peuvent être plus pertinents que d’autres pour déterminer si un type donné d’exposition de crédit présente une augmentation significative du risque de crédit. ailleurs, les établissements de crédit devraient exercer une prudence particulière pour éviter que le risque d’une augmentation significative du risque de crédit ne soit pas reconnu rapidement lorsqu’il est présent dans les faits. Plus particulièrement, les établissements de crédit ne devraient pas limiter les augmentations significatives du risque de crédit aux situations dans lesquelles la dépréciation d’un instrument financier est anticipée (c’est-à-dire la troisième étape des exigences de dépréciation de l’IFRS 9). En effet, les débiteurs peuvent afficher une augmentation significative du risque de crédit sans indication concrète que les expositions de crédit concernées sont susceptibles de devenir en souffrance. Le fait que le risque de crédit a augmenté de manière significative ne signifie pas nécessairement que le défaut est probable, mais simplement qu’il l’est davantage qu’au moment de la comptabilisation initiale. Ce point est mis en évidence par la symétrie du modèle IFRS 9: il est possible que des expositions de crédit soient transférées vers une évaluation LEL mais soient ensuite retransférées vers une mesure d’ECL à 12 mois si le seuil d’une augmentation significative du risque de crédit n’est plus atteint.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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