4.3.2 Objectifs

Avant d’entamer le processus de fixation d’objectifs à court et moyen termes, les établissements de crédit devraient définir des niveaux raisonnables d’ENP à long terme, tant au niveau du portefeuille qu’au niveau agrégé. Les établissements de crédit devraient tenir compte de références historiques ou internationales afin de définir des niveaux raisonnables d’ENP à long terme.

Les établissements de crédit devraient inclure, au minimum, des objectifs quantitatifs clairement définis, réalistes mais ambitieux, dans leur stratégie en matière d’ENP, y compris, le cas échéant, en ce qui concerne les actifs saisis. Ces objectifs devraient mener à une réduction concrète, brute et nette, des dépréciations, au niveau des ENP, à moyen terme au minimum. Si les anticipations concernant l’évolution des conditions macroéconomiques, lorsqu’elles reposent sur des prévisions externes solides, peuvent jouer un rôle dans la détermination des niveaux cibles, ces anticipations ne devraient pas être l’unique déterminant des objectifs à atteindre de réduction des ENP.

Les établissements de crédit devraient fixer les objectifs comme suit:

• a) par échéances [à court terme (à titre indicatif, un an), à moyen terme (à titre indicatif, trois ans) et éventuellement à long terme];
• b) par principaux portefeuilles [par exemple les prêts hypothécaires de détail, les prêts à la consommation de détail, les prêts de détail, les prêts aux petites et moyennes entreprises (PME), les prêts aux entreprises, les prêts aux grandes entreprises, les prêts immobiliers commerciaux];
• c) par options de mise en œuvre (par exemple recouvrements de liquidités dans le cadre d’une stratégie de conservation, reprises de sûretés, recouvrements dans le cadre de procédures judiciaires, produits de la vente d’ENP ou passage en perte).

Les objectifs en matière d’ENP pour les établissements de crédit devraient au minimum inclure une projection de réduction absolue ou relative des ENP, tant brutes que nettes de dépréciations, non seulement sur une base globale, mais également pour les principaux portefeuilles d’ENP. Lorsque les actifs saisis représentent un volume important, une stratégie relative aux actifs saisis devrait être définie ou, à tout le moins, les objectifs de réduction des actifs saisis devraient être inclus dans la stratégie en matière d’ENP.

Les objectifs en matière d’ENP devraient être conformes aux objectifs opérationnels plus détaillés. Des indicateurs de suivi supplémentaires peuvent être mis en œuvre à titre d’objectifs complémentaires, si cette mesure est jugée appropriée.