27. Pour le calibrage du cadre d’indicateur, l’établissement devrait prendre en considération les …

Pour le calibrage du cadre d’indicateur, l’établissement devrait prendre en considération les éléments suivants:

• a. La capacité de redressement globale des options disponibles: les établissements dont la capacité de redressement globale est plus limitée devraient envisager un non-respect plus précoce des indicateurs pour les plans de redressement afin de maximiser les chances de réussite de la mise en œuvre de leurs options de redressement plus limitées.
• b. Le calendrier et la complexité de la mise en œuvre des options de redressement, compte tenu des dispositifs de gouvernance, des approbations réglementaires requises dans toutes les juridictions concernées et des obstacles opérationnels potentiels à l’exécution. Les établissements qui s’appuient sur des options plus complexes à exécuter et dont la mise en œuvre risque de prendre plus de temps devraient avoir des indicateurs calibrés en conséquence, de manière plus conservatrice, afin de permettre un préavis suffisant.
• c. À quel stade de la crise l’option de redressement peut-elle être utilisée efficacement de manière réaliste? En examinant cet aspect, l’établissement devrait tenir compte du fait que, pour certains types d’options, il pourrait être difficile d’en tirer tous les avantages à un stade ultérieur de la situation de crise, par opposition à une mise en œuvre rapide. Par exemple, dans le cas de l’option de redressement consistant à «mobiliser des capitaux sur le marché», l’établissement doit se demander si et quand cela peut être réalisé de manière réaliste. Les établissements devraient reconnaître qu’il pourrait devenir plus difficile de mobiliser des capitaux extérieurs à mesure que l’établissement se rapproche de la violation de ses exigences de fonds propres.
• d. Le rythme de la détérioration en cas de crise. Les établissements devraient reconnaître que, si le rythme de la détérioration dépend en fin de compte des circonstances spécifiques de la crise, les profils spécifiques des établissements, y compris, mais sans s’y limiter, les établissements dont le modèle économique est moins diversifié, ainsi que d’autres circonstances individuelles, peuvent entraîner une détérioration plus rapide de la position financière de l’établissement et un délai plus court pour la mise en œuvre des options de redressement. À cet égard, les établissements devraient également envisager d’utiliser des indicateurs montrant la détérioration au fil du temps pour détecter les situations dans lesquelles une détérioration rapide et substantielle de la position financière de l’établissement (par exemple, le capital) se produit. En outre, le suivi de l’évolution d’une mesure devrait être envisagé lorsqu’il est difficile de définir un point unique dans le temps où une réponse graduée est nécessaire.
• e. Le cadre de gestion des risques de l’établissement (y compris l’ICAAP) et le cadre concernant l’appétit pour le risque. Une établissement doit s’assurer que le calibrage des indicateurs pour les plans de redressement est cohérent avec son cadre de gestion des risques et concernant l’appétit pour le risque (par exemple, le cadre d’alerte précoce, les plans d’urgence et de continuité des activités).

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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