+57. Afin de garantir une fréquence appropriée des activités prudentielles relatives au SREP pour …

57. Afin de garantir une fréquence appropriée des activités prudentielles relatives au SREP pour …

Afin de garantir une fréquence appropriée des activités prudentielles relatives au SREP pour les entreprises d’investissement relevant de la catégorie 3, les autorités compétentes devraient:

  • a. Suivre les indicateurs clés sur une base trimestrielle;
  • b. Procéder à l’évaluation de la totalité des éléments du SREP à la lumière des nouvelles informations matérielles sur le risque présenté, en adaptant la portée et l’étendue de l’analyse au profil de risque spécifique de l’entreprise d’investissement;
  • c. Intervenir auprès de l’organe de direction et de la direction générale de l’entreprise d’investissement au moins à la fréquence à laquelle elles procèdent à l’évaluation de tous les éléments du SREP.

Lorsqu’elles le jugent approprié, les autorités compétentes peuvent définir des fréquences minimales régulières d’évaluation de tous les éléments du SREP pour l’ensemble ou un sous-ensemble des entreprises d’investissement de catégorie 3.

2.4.4 Petites entreprises d’investissement non interconnectées

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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