(i) Catégories de risque et indicateurs de risque

Le SGD devrait calculer l’ARW pour un établissement membre individuel en se fondant surun ensemble d’indicateurs de risque pour chacune des cinq catégories de risque suivantes:

• a. Fonds propres: les indicateurs devraient refléter le niveau de la capacité d’absorption des pertes de l’établissement membre.
• b. Liquidité et financement: les indicateurs devraient mesurer la capacité de l’établissement membre à honorer, à l’échéance, ses obligations à court et à long terme sans nuire à sa situation financière.
• c. Qualité des actifs: les indicateurs devraient évaluer la mesure dans laquelle il est probable que l’établissement membre connaisse des pertes de crédit.
• d. Modèle d’entreprise et gestion: les indicateurs devraient mesurer le risque découlant du modèle bancaire et des plans stratégiques actuels de l’établissement membre et la qualité de la gouvernance interne et des contrôles internes de l’établissement membre.
• e. Pertes éventuelles pour le SGD: les indicateurs devraient refléter les pertes éventuelles pour le SGD découlant d’une intervention du SGD, que ce système risque de ne pas recouvrer.

Indicateurs de risque de base

Dans chaque catégorie de risque, le SGD devrait inclure dans la méthode de calcul les indicateurs de risque de base figurant dans le Tableau 1. Exceptionnellement, l’autorité compétente, en coopération avec l’autorité désignée, peut exclure, ou autoriser le SGD à exclure, pour des types spécifiques d’établissements, un indicateur de base, s’il est démontré que cet indicateur n’est pas disponible en raison des caractéristiques juridiques ou du régime de surveillance de ces établissements.

Si l’autorité compétente, en coopération avec l’autorité désignée, ou le SGD écarte un indicateur de risque de base pour un type spécifique d’établissement membre, ils devraient utiliser l’approximation la plus appropriée pour l’indicateur écarté. Ils devraient veiller à ce que les risques que pose l’établissement pour le SGD soient reflétés dans les autres indicateurs utilisés. Ils devraient également tenir compte de la nécessité de garantir un traitement équitable avec les autres établissements membres pour lesquels l’indicateur écarté est disponible.

Le SGD devrait utiliser comme indicateur de base soit le ratio de couverture des fonds propres, soit le ratio de fonds propres de base de catégorie 1.