+4.5. Calcul de la pondération des risques agrégée (ARW)
---+26. Le SGD devrait attribuer l’ARW pour un établissement membre «i» sur la base de l’ARS pour cet …
---+27. Le SGD devrait calculer l’ARS en additionnant toutes les notes de risque des indicateurs …
---+28. Le SGD devrait calculer l’IRS sur la base d’indicateurs de risque appropriés.
---+(i) Catégories de risque et indicateurs de risque
------+29. Le SGD devrait calculer l’ARW pour un établissement membre individuel en se fondant surun …
------+30. Dans chaque catégorie de risque, le SGD devrait inclure dans la méthode de calcul les …
------+31. Si l’autorité compétente, en coopération avec l’autorité désignée, ou le SGD écarte un …
------+32. Le SGD devrait utiliser comme indicateur de base soit le ratio de couverture des fonds propres …
---+Tableau 1: Indicateurs de risque de base
---+1. Capital
---+2. Liquidité et financement
---+3. Qualité des actifs
---+4. Modèle d’entreprise et gestion
------+33. Outre les indicateurs de risque de base, le SGD peut définir et inclure des indicateurs de …
------+34. Si un État membre a imposé des restrictions réglementaires aux établissements d’un sous-secteur …
------+35. Le SGD peut réduire les contributions d’un établissement membre faisant partie d’un système de …
------+36. Le SGD devrait utiliser des indicateurs de risque couvrant un éventail suffisamment large de …
------+37. Le SGD devrait aligner la sélection des indicateurs de risque sur les meilleures pratiques en …
------+38. Le SGD devrait utiliser les valeurs des indicateurs de risque pour chaque établissement membre …
------+39. Toutefois, le SGD devrait calculer la valeur des indicateurs de risque à un niveau consolidé …
------+40. Si une exemption a été octroyée au niveau individuel à un établissement membre quant au respect …
------+41. Afin de calculer les valeurs des indicateurs de risque pour une période déterminée, le SGD …
---+5. Pertes éventuelles pour le SGD
------+42. Le SGD devrait attribuer des pondérations à tous les indicateurs de risque dans la méthode de …
------+43. Lorsqu’il attribue des pondérations à des indicateurs de risque particuliers, le SGD devrait …
------+44. La somme des pondérations minimales définies dans les présentes orientations pour les …
------+45. Le SGD devrait allouer les pondérations flexibles de 25 % en les répartissant entre les …
------+46. Si un indicateur de base n’est pas utilisé, le SGD devrait allouer à l’indicateur de base …
------+47. S’il n’existe qu’un seul indicateur de base dans une catégorie et que celui-ci n’est pas …
------+48. Pour tout indicateur de risque, le SGD devrait lui attribuer une pondération et appliquer cette …
---+(ii) Pondérations pour indicateurs et catégories de risque
------+49. Pour chaque valeur d’un indicateur de risque, le SGD devrait attribuer une note de risque …
------+50. Les SGD devraient exercer un jugement d’expert pour calibrer les seuils, mais devraient en tout …
------+51. Dans la méthode «par tranches», pour un indicateur de risque donné, le SGD définit un nombre …
------+52. Pour chaque tranche d’un indicateur de risque «j», le SGD devrait déterminer un plafond et un …
------+53. Le SGD devrait fixer le nombre et les limites des tranches afin de garantir une différenciation …
------+54. Le SGD ne devrait pas fixer de plafond pour la tranche la plus élevée ni de seuil pour la …
------+55. Pour chaque tranche d’un indicateur de risque, le SGD devrait attribuer une IRS correspondante. …
------+56. Selon cette méthode, pour chaque établissement «i» et pour chaque indicateur de risque «j», le …
------+57. Pour chaque indicateur 𝐼𝐼𝐶𝐶𝐷𝐷 de 𝑖𝑖𝑗𝑗 risque, = ⎩ ⎧ ⎪ ⎨ ⎪ le SGD 𝑛𝑛 0 𝑛𝑛 100 𝑗𝑗 𝑗𝑗 −𝐴𝐴 −𝑐𝑐 …
---+(iii) Indicateurs de risque séparés (IRS)
------+58. Chaque IRS de l’indicateur de risque «j» pour un établissement «i» devrait être multipliée par …
---+(iv) Agréger l’IRS dans l’ARS
------+59. Pour chaque ARS, le SGD devrait attribuer une ARW correspondante en fixant les seuils de l’ARW …
------+60. Le SGD devrait affecter l’ARW à l’ARS de sorte qu’il soit possible pour les établissements …
------+61. Le SGD devrait fixer le plafond «α» et le seuil «β» de l’ARW afin de rendre compte des …
------+62. Le SGD devrait fixer le plafond «α» de l’ARW entre 150 % et 200 %.
------+63. Le SGD devrait fixer le seuil «β» de l’ARW entre 50 % et 75 %.
------+64. Le SGD peut fixer une amplitude plus importante à condition de justifier que l’écart limité …
------+65. Si le SGD applique la méthode par tranches, il devrait définir les plages de l’ARS de façon à …
------+66. Le SGD devrait fixer le nombre de tranches «P» proportionnellement au nombre et à la variété …
------+67. Si le SGD applique la méthode par barème, il devrait attribuer à chaque ARS une ARW …
---+(v) Calculer l’ARW sur le fondement de l’ARS
------+68. Selon cette méthode, l’ARW associée à l’ARS croît de manière exponentielle, avec un plafond « » …
------+69. Lorsque 𝛽𝛽 la répartition des ARS des établissements membres d’un SGD ne couvre qu’une partie …
------+70. Le SGD 𝛿𝛿 devrait fixer les bornes « » et « » de sorte que l’ARS d’aucun établissement membre …

4.5. Calcul de la pondération des risques agrégée (ARW)

4.5. Calcul de la pondération des risques agrégée (ARW)

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
26. Le SGD devrait attribuer l’ARW pour un établissement membre «i» sur la base de l’ARS pour cet …

Le SGD devrait attribuer l’ARW pour un établissement membre «i» sur la base de l’ARS pour cet établissement.

27. Le SGD devrait calculer l’ARS en additionnant toutes les notes de risque des indicateurs …

Le SGD devrait calculer l’ARS en additionnant toutes les notes de risque des indicateurs individuels (IRS) de cet établissement membre, multipliées par les pondérations d’indicateurs (IW) appropriées pour chaque IRS.

28. Le SGD devrait calculer l’IRS sur la base d’indicateurs de risque appropriés.

Le SGD devrait calculer l’IRS sur la base d’indicateurs de risque appropriés.

(i) Catégories de risque et indicateurs de risque

Catégories de risque

Tableau 1: Indicateurs de risque de base

Nom de l’indicateur Formule/Description Signe

1. Capital

1.1. Ratio de levier Ratio de levier au sens de l’article 429 du règlement (UE) (-) Une valeur plus

nº 575/2013 élevée indique un risque moins élevé

1.2.a Ratio de fonds Ratio de fonds propres de base de catégorie 1 visé à (-) Une valeur plus propres de base de l’article 92, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) élevée indique un catégorie 1 (ratio CET1) nº 575/2013 risque moins élevé

1.2.b Ratio de (-) Une valeur plus couverture des fonds ou élevée indique un propres (RCC) Ratio CET1 réel Fonds propres réels risque moins élevé

Ratio CET1 requis Fonds propres requis où: les «fonds propres» sont définis l’article 4, paragraphe 118, du règlement (UE) nº 575/2013; les «CET1 requis» et les «fonds propres requis» font référence au total des exigences de CET1 et de fonds propres d’un établissement conformément à l’article 92 du règlement (UE) nº 575/2013, à l’article 104, paragraphe 1, point a), et à l’article 128, paragraphe 6, de la directive 2013/36/EU.
2. Liquidité et financement

2.1. Ratio de LCR au sens de l’article 412 du règlement (UE) nº 575/2013 (-) Une valeur plus couverture des besoins élevée indique un de liquidité (LCR) risque moins élevé

2.2. Ratio de NSFR au sens des articles 428 bis à 428 terquinquagies du (-) Une valeur plus financement stable net règlement (UE) nº 575/2013 élevée indique un (NSFR) risque moins élevé

3. Qualité des actifs

3.1 Ratio de prêts non Ratio de prêts non productifs au sens de l’article 11, (+) Une valeur plus productifs paragraphe 2, point g) ii), du règlement élevée indique un d’exécution (UE) 2021/451 de la Commission6 risque plus élevé


6 Règlement d’exécution (UE) 2021/451 de la Commission du 17 décembre 2020 définissant des normes techniques d’exécution pour l’application du règlement (UE) nº 575/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’information prudentielle à fournir par les établissements, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) nº 680/2014.

4. Modèle d’entreprise et gestion
4.1. Ratio montant total d’exposition au risque (MTER)/total des actifsMontant total d’exposition au risque (MTER) où: Total des actifs le «montant total d’exposition au risque» est défini à l’article 92, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 575/2013 Les SGD peuvent utiliser différents calibrages pour les établissements membres utilisant l’approche fondée sur des notations internes ou les méthodes standardisées pour calculer les montants pondérés d’exposition au risque(+) Une valeur plus élevée indique un risque plus élevé
4.2 Rendement de l’actif (RoA)Revenu net Les SGD devraient calculer Total le des RoA actifs comme une moyenne d’au moins deux ans afin d’éviter d’inclure des événements isolés et d’éviter l’incidence procyclique des contributions.(-)/(+) Généralement, une valeur plus élevée indique un risque plus faible, mais des valeurs trop élevées peuvent également indiquer un risque élevé
5. Pertes éventuelles pour le SGD

5.1. Dépôts (+) Une valeur plus garantis/actifs non élevée indique un grevés Dépôts garantis risque plus élevé

Actifs non grevés où: les «actifs non grevés» sont définis à l’article 411, paragraphe 5, du règlement (UE) nº 575/2013.

Indicateurs de risque supplémentaires

(ii) Pondérations pour indicateurs et catégories de risque

(ii) Pondérations pour indicateurs et catégories de risque

(iii) Indicateurs de risque séparés (IRS)

(iii) Indicateurs de risque séparés (IRS)

(iv) Agréger l’IRS dans l’ARS

(iv) Agréger l’IRS dans l’ARS

(v) Calculer l’ARW sur le fondement de l’ARS

(v) Calculer l’ARW sur le fondement de l’ARS

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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