+Orientations (EBA/GL/2013/01)
---+1. Orientations relatives aux dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie différentes pour les déclarations en matière de liquidité au titre du règlement (UE) n° 575/2013 (règlement sur les exigences de fonds propres – CRR)
------+Statut des présentes orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations formulées conformément à l’article 16 du règlement …
---------+2. Les orientations exposent le point de vue de l’A BE concernant les règles appropriées en matière …
------+Obligation de notification
---------+3. Conformément à l ’article 16 , paragraphe 3, du règlement de l’ ABE, les autorités compétentes …
---------+4. Les communications seront publiées sur le site internet de l’ABE , conformément à l’article 16 …
------+Table des matières
------+Titre I – Objet, champ d’application et définitions
------+Titre II – Orientations concernant l’identification des dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie supérieures
---------+Partie 1 – Considérations générales
---------+1. D étermination d’une «relation établie rendant un retrait hautement improbable»
---------+Partie 2 – Facteurs affectant la stabilité des produits de dépôts de la clientèle de détail
---------+5. La valeur des dépôts de la clientèle de détail
---------+7. Dépôts à terme ou avec un délai de préavis venant à échéance
---------+9. Dépôts en devises
---------+10. Dépôts de non-résidents
---------+11. Dépôts liés à d’autres produits
---------+12. Autres caractéristiques
---------+Partie 3
---------+13. Détermination de sorties de trésorerie supérieures
---------+Part 3
---------+13. Determining higher outflows
------+Titre III – Dispositions finales et mise en œuvre
---------+14. Date d’ application
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations (EBA/GL/2013/01)

Orientations (EBA/GL/2013/01)

https://www.eba.europa.eu/guidelines-retail-deposits-subject-different-outflows-purposes-liquidity-reporting – PDF

1. Vue d’ensemble

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1. Orientations relatives aux dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie différentes pour les déclarations en matière de liquidité au titre du règlement (UE) n° 575/2013 (règlement sur les exigences de fonds propres – CRR)

1. Orientations relatives aux dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie différentes pour les déclarations en matière de liquidité au titre du règlement (UE) n° 575/2013 (règlement sur les exigences de fonds propres – CRR)

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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