+Définitions
---+7. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/EU et le …

Définitions

Définitions

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation
7. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/EU et le …

Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/EU2 et le règlement (UE) nº 575/20133 ont la même signification dans les présentes orientations. En outre, aux fins des présentes orientations, les définitions suivantes s’appliquent:

Risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociationLe risque avéré ou prospectif pour les revenus et la valeur économique d’un établissement résultant de fluctuations défavorables des taux d’intérêt qui influent sur les instruments sensibles au taux d’intérêt, y compris le risque de décalage, le risque de base et le risque d’option.
Instruments sensibles au taux d’intérêtActifs, passifs et éléments de hors-bilan hors portefeuille de négociation, à l’exception des actifs déduits des fonds propres de base (CET1). Par exemple: actifs immobiliers ou incorporels ou expositions sur actions hors portefeuille de négociation.
Risque de décalageRisque provenant de la structure par échéance des instruments sensibles au taux d’intérêt qui découle du décalage temporel entre les variations des taux afférents à ces instruments. Ce risque couvre les changements de la structure par échéance des taux d’intérêt se produisant régulièrement sur la courbe des rendements (risque parallèle) ou différemment selon les périodes (risque non parallèle).
Risque de baseRisque provenant de l’incidence des variations relatives des taux d’intérêt sur les instruments sensibles au taux d’intérêt qui ont des durées similaires mais dont la tarification repose sur des indices de taux différents. Le risque de base résulte d’une corrélation imparfaite dans l’ajustement des taux reçus et versés sur différents instruments sensibles au taux d’intérêt, dotés par ailleurs de caractéristiques similaires en matière de variations des taux.
Risque d’optionRisque provenant des options (incorporées et explicites), qui permettent à l’établissement ou à son client de modifier le niveau et le calendrier de leurs flux de trésorerie, à savoir le risque émanant d’instruments sensibles au taux d’intérêt lorsqu’il est presque certain que le détenteur exercera l’option s’il est dans son intérêt financier de le faire (options automatiques incorporées ou explicites) et le risque résultant de la souplesse incorporée de façon implicite ou dans les conditions des instruments sensibles au taux d’intérêt, de sorte qu’une variation des taux d’intérêt peut produire un changement de comportement du client (risque d’option comportementale incorporée).
Risque d’écart de rendement issu des activitésLe risque résultant de modifications dans la
hors portefeuille de négociation (CSRBB)perception du marché concernant le coût du risque de crédit, des primes de liquidité et, éventuellement, d’autres éléments des instruments comportant un risque de crédit, qui fluctuent. Ce risque ne s’explique ni par l’IRRBB ni par le risque attendu de crédit ou de défaillance immédiate.
Mesures de revenusMesures de variations de perspectives de rentabilité sur une durée donnée, résultant des mouvements des taux d’intérêt.
Mesures de valeur économique (EV)Mesures de variations de la valeur actuelle nette des instruments sensibles au taux d’intérêt sur leur durée de vie résiduelle, résultant des mouvements des taux d’intérêt. Les mesures d’EV reflètent l’évolution de la valeur sur la durée de vie résiduelle des instruments sensibles au taux d’intérêt, c’est-à-dire jusqu’à ce que toutes les positions aient été liquidées.
Mesures de valeur économique des fonds propres (EVE)Une forme particulière de mesure d’EV, où les fonds propres sont exclus des flux de trésorerie.
Modélisation des flux de trésorerie conditionnelsModélisation des flux de trésorerie dans l’hypothèse où le calendrier et le montant des flux de trésorerie dépendent du scénario spécifique du taux d’intérêt.
Modélisation des flux de trésorerie inconditionnelsModélisation des flux de trésorerie dans l’hypothèse où le calendrier et le montant des flux de trésorerie ne dépendent pas du scénario spécifique du taux d’intérêt.
Bilan en extinctionUn bilan dans lequel les positions hors portefeuille de négociation existantes sont amorties et ne sont pas remplacées par de nouvelles activités.
Bilan dynamiqueUn bilan tenant compte des anticipations d’activités et ajusté de façon cohérente en fonction du scénario pertinent.
Bilan constantUn bilan incluant des éléments de hors-bilan dans lequel la taille et la structure du bilan total sont maintenues en remplaçant les flux de trésorerie arrivant à échéance ou à révision des taux avec de nouveaux flux de trésorerie présentant des caractéristiques identiques quant à la quantité, la période de révision des taux et les composantes de marge.

2 Directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, modifiant la directive 2002/87/CE et abrogeant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE (1) - JO L 176 du 27.6.2013.

3 Règlement (UE) nº 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement et modifiant le règlement (UE) nº 648/2012 – JO L 176 du 27.6.2013.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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