+4.3.3 Plan opérationnel
---+46. La stratégie en matière d’ENP de l’établissement de crédit devrait être étayée par un plan …
---+47. Le plan opérationnel relatif aux ENP devrait contenir au moins les éléments suivants: a) des …
---+48. Le plan opérationnel devrait se concentrer spécifiquement sur les facteurs internes qui …

4.3.3 Plan opérationnel

4.3.3 Plan opérationnel

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation
46. La stratégie en matière d’ENP de l’établissement de crédit devrait être étayée par un plan …

La stratégie en matière d’ENP de l’établissement de crédit devrait être étayée par un plan opérationnel qui devrait être défini, approuvé et réexaminé par l’organe de direction. Le plan opérationnel devrait clairement définir la manière dont l’établissement de crédit mettra en œuvre sa stratégie en matière d’ENP à un horizon de temps compris entre un et trois ans au minimum (en fonction du type de mesures opérationnelles requises).

47. Le plan opérationnel relatif aux ENP devrait contenir au moins les éléments suivants: a) des …

Le plan opérationnel relatif aux ENP devrait contenir au moins les éléments suivants:

  • a) des objectifs et des buts clairs et assortis d’échéances;
  • b) les activités à mener par portefeuille;
  • c) les dispositifs et structures de gouvernance, y compris les responsabilités et les mécanismes de déclaration des activités et des résultats;
  • d) les normes de qualité afin de garantir des résultats satisfaisants;
  • e) les besoins en personnel et en ressources;
  • f) les infrastructures techniques requises et un plan de renforcement;
  • g) les exigences budgétaires détaillées et consolidées pour la mise en œuvre de la stratégie en matière d’ENP;
  • h) les plans de communication avec les parties prenantes internes et externes (par exemple en ce qui concerne les ventes, la gestion et les initiatives en matière d’efficacité).
48. Le plan opérationnel devrait se concentrer spécifiquement sur les facteurs internes qui …

Le plan opérationnel devrait se concentrer spécifiquement sur les facteurs internes qui pourraient constituer des obstacles à la réussite de la stratégie en matière d’ENP.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/