14.2.2 L’ajustement ex ante au risque dans la procédure d’attribution

248.Les établissements devraient déterminer la masse totale des primes et la rémunération variable à accorder sur la base d’une évaluation des performances et des risques pris. L’ajustement au risque avant l’attribution («ajustement ex ante au risque») devrait reposer sur des indices de risques et garantir que la rémunération variable accordée est pleinement alignée sur les risques pris. Les critères utilisés pour l’ajustement ex ante au risque devraient être suffisamment détaillés pour rendre compte de tous les risques pertinents.

249.Selon la disponibilité de critères d’ajustement au risque, les établissements devraient déterminer le niveau auquel ils appliquent les ajustements ex ante au risque au calcul de la masse totale des primes. Cela devrait être réalisé au niveau de l’unité opérationnelle ou au niveau des sous-structures de son organisation, par exemple la salle de marché ou le membre du personnel concerné.

250.L’alignement sur le risque devrait être réalisé en utilisant des critères de performance ajustés au risque, y compris des critères de performance ajustés au risque sur la base d’indices de risque différents. Il y aurait lieu d’utiliser des critères quantitatifs et qualitatifs.

251.Lorsqu’ils sont fondés sur des critères quantitatifs, les ajustements ex ante au risque réalisés par les établissements devraient reposer largement sur des mesures existantes au sein des établissements, utilisées à d’autres fins de gestion des risques. Lorsque les ajustements à ces mesures sont réalisés dans le cadre du processus de gestion des risques, les établissements devraient également modifier le cadre des rémunérations en conséquence. Les critères quantitatifs comprennent:

• a. le capital économique, les bénéfices économiques, le rendement des actifs pondérés en fonction des risques et le rendement des capitaux propres alloués;
• b. le coût et la quantité du capital requis pour les risques de ses activités, considérant que la répartition des coûts de capital devrait refléter le profil de risque de l’établissement et que la totalité des capitaux propres de l’établissement devraient être pleinement alloués et imputés;
• c. le coût et la quantité du risque de liquidité pris au cours de l’activité;
• d. les coûts indirects de liquidité (c’est-à-dire les asymétries des coûts de liquidité, le coût du risque de liquidité éventuel et d’autres expositions éventuelles de l’établissement au risque de liquidité).

252.La mesure de la rentabilité de l’établissement et de ses unités opérationnelles devrait reposer sur le revenu net comprenant tous les coûts directs et indirects liés à l’activité. Les établissements ne devraient pas exclure les coûts des fonctions d’entreprise, par exemple les coûts informatiques, les frais généraux du groupe ou les activités abandonnées. 253.Les établissements devraient réaliser des ajustements qualitatifs ex ante au risque lorsqu’ils déterminent la masse totale des primes et la rémunération du personnel identifié en utilisant par exemple des tableaux de bord équilibrés comprenant explicitement des considérations liées au risque et au contrôle, telles que des défauts de conformité, des violations des limites des risques et des indices de contrôle interne (par exemple sur la base des résultats d’audits internes) ou d’autres méthodes similaires.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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