+Définitions
---+7. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/EU et le …

Définitions

Définitions

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation
7. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/EU et le …

Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/EU2 et le règlement (UE) nº 575/20133 ont la même signification dans les présentes orientations. En outre, aux fins des présentes orientations, les définitions suivantes s’appliquent:

Risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociationLe risque actuel et prospectif d’impact négatif sur la valeur économique des fonds propres de l’établissement, ou sur les produits d’intérêts nets de l’établissement, compte tenu, le cas échéant, des variations de la valeur de marché découlant de mouvements adverses des taux d’intérêt affectant les instruments sensibles au taux d’intérêt, y compris le risque de décalage, le risque de base et le risque d’option.
Instruments sensibles au taux d’intérêtActifs, passifs et éléments hors portefeuille de négociation, qui sont sensibles aux variations des taux d’intérêt (à l’exception des actifs déduits des fonds propres de base de catégorie 1; par exemple, actifs immobiliers ou incorporels ou expositions sur actions hors portefeuille de négociation).
Instruments sensibles à l’écart de créditActifs, passifs et éléments hors portefeuille de négociation, qui sont sensibles aux variations de l’écart de crédit (à l’exception des actifs déduits des fonds propres de base de catégorie 1; par exemple, actifs immobiliers ou incorporels ou expositions sur actions hors portefeuille de négociation).
Risque de décalageRisque lié à la structure par terme des taux d’intérêt des instruments sensibles au taux d’intérêt qui, elle-même, découle de différences de calendrier des révisions des taux. Ce risque est différent selon que les variations de la structure par terme des taux d’intérêt sont identiques sur toute la courbe des rendements (risque parallèle) ou diffèrent selon les périodes (risque non parallèle).
Risque de baseRisque lié aux conséquences des variations relatives des taux d’intérêt sur les instruments sensibles au taux d’intérêt, qui ont des échéances similaires, mais dont le prix est calculé à l’aide d’indices de taux d’intérêt différents. Le risque de base découle de la corrélation imparfaite entre l’ajustement des taux reçus et versés sur différents instruments sensibles au taux d’intérêt, avec des caractéristiques de changement de taux similaires.
Risque d’optionRisque découlant des options (intégrées et explicites), lorsqu’un établissement ou ses clients peuvent modifier le niveau et le calendrier de leurs flux de trésorerie, à savoir le risque lié aux instruments sensibles au taux d’intérêt lorsque le détenteur exercera presque certainement l’option s’il est dans son intérêt financier de le faire (options intégrées ou explicites automatiques) et le risque résultant de la flexibilité implicitement intégrée ou dans les limites des instruments sensibles au taux d’intérêt, de sorte que les variations des taux d’intérêt peuvent modifier le comportement du client (risque d’option comportementale intégrée).
Risque d’écart de crédit découlant des activités hors portefeuille de négociation (CSRBB)Risque découlant des variations du prix du marché pour le risque de crédit, de liquidité et éventuellement d’autres caractéristiques des instruments sensibles au risque de crédit , qui n’est pas pris en compte par un autre cadre prudentiel existant tel que l’IRRBB ou par le risque de crédit/défaillance immédiate attendu. Le CSRBB tient compte du risque de variation de l’écart d’un instrument tout en supposant le même niveau de qualité de crédit, c’est-à-dire la manière dont l’écart de crédit fluctue dans une certaine marge de notation/PD.
Mesures de produits d’intérêts netsMesures de variations de la rentabilité future attendue à un horizon temporel donné, résultant des mouvements des taux d’intérêt, dans le cas de l’IRRBB, ou des variations de l’écart de crédit, dans le cas du CSRBB. Cela englobe les produits d’intérêts et les charges d’intérêts.
Mesures de produits d’intérêts nets augmentées des variations de la valeur de marchéLes mesures de produits d’intérêts nets après comptabilisation/prise en compte des variations de la valeur de marché des instruments en fonction du traitement comptable, soit par des mesures de juste valeur, soit par le nGAAP.
Mesures de la valeur économique (EV)Mesures des variations de la valeur actuelle nette des instruments sensibles au taux d’intérêt sur leur durée de vie résiduelle, résultant des mouvements des taux d’intérêt, dans le cas de l’IRRBB, ou des variations de la valeur actuelle nette des instruments sensibles à l’évolution des écarts de crédit sur leur durée de vie résiduelle, résultant des mouvements des écarts de crédit, dans le cas du CSRBB. Les mesures de la valeur économique reflètent les variations de valeur sur la durée de vie résiduelle des instruments sensibles aux taux d’intérêt, dans le cas de l’IRRBB, ou des instruments sensibles au risque d’écart de crédit, dans le cas du CSRBB, c’est-à-dire jusqu’à l’extinction de toutes les positions.
Mesures de la valeur économique des fonds propres (EVE)Forme particulière de mesure de l’EV, dans laquelle les fonds propres sont exclus des flux de trésorerie.
Modélisation des flux de trésorerie conditionnelsModélisation des flux de trésorerie dans l’hypothèse où le calendrier ou le montant des flux de trésorerie dépend du scénario spécifique du taux d’intérêt.
Modélisation des flux de trésorerie inconditionnelsModélisation des flux de trésorerie dans l’hypothèse où le calendrier et le montant des flux de trésorerie ne dépendent pas du scénario spécifique du taux d’intérêt.
Bilan en extinctionUn bilan comprenant des éléments de bilan et hors-bilan dans lequel les positions hors portefeuille de négociation existantes sont amorties et ne sont pas remplacées par de nouvelles activités.
Bilan dynamiqueUn bilan comprenant des éléments de bilan et hors-bilan tenant compte des anticipations d’activités et ajusté de façon cohérente en fonction du scénario pertinent.
Bilan constantUn bilan incluant des éléments de bilan et hors-bilan dans lequel la taille et la structure du bilan total sont maintenues en remplaçant les flux de trésorerie arrivant à échéance ou à révision des taux par de nouveaux flux de trésorerie présentant des caractéristiques comparables quant à la quantité, la période de révision des taux et les composantes de marge.
Clientèle de détailUne personne physique ou une PME, lorsque cette PME relèverait de la catégorie des expositions «clientèle de détail» dans le cadre de l’approche standard ou de l’approche modèle interne pour le risque de crédit, ou une entreprise pouvant bénéficier du traitement énoncé à l’article 153, paragraphe 4, du règlement (UE) nº 575/2013 et dont le total des dépôts de cette PME ou de cette entreprise au niveau du groupe ne dépasse pas 1 million d’EUR.
Dépôts et comptes transactionnelsLes dépôts transactionnels et les comptes transactionnels sont les dépôts à vue de la clientèle de détail sur lesquels des transactions régulières sont effectuées (par exemple, lorsque des salaires sont régulièrement crédités) ou les dépôts à vue de la clientèle de détail qui ne produisent pas d’intérêts même dans un environnement de taux d’intérêt élevés. Les autres dépôts de la clientèle de détail sont considérés comme détenus sur un compte non transactionnel. Mesures de la valeur économique (EV) et mesures de produits d’intérêt nets
Mesures de l’IRRBBaugmentées des variations de la valeur de marché, appliquées dans le contexte de la sensibilité aux variations des taux d’intérêt. Mesures de la valeur économique (EV) et mesures de produits d’intérêts nets augmentées des variations de la valeur de
Mesures du CSRBBmarché, appliquées dans le contexte de la sensibilité aux variations des écarts de crédit/liquidités du marché.

2 Directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, modifiant la directive 2002/87/CE et abrogeant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE (1) - JO L 176 du 27.6.2013.

3 règlement (UE) nº 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement et modifiant le règlement (UE) nº 648/2012 – JO L 176 du 27.6.2013.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
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3. Normes associées

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