c) Hypothèses liées à la planification d’entreprise relative aux fonds propres

Si les établissements décident d’adopter une politique visant à stabiliser les revenus résultant de leurs fonds propres, ils devraient:

• (a) disposer d’une méthodologie appropriée pour déterminer les éléments de fonds propres éligibles à un tel traitement;
• (b) définir un profil prudent de durée d’investissement pour les fonds propres éligibles qui équilibre d’une part les avantages de la stabilisation des revenus résultant de la prise de position à rendement fixe à plus long terme et d’autre part la sensibilité supplémentaire de la valeur économique de ces positions en cas de choc des taux d’intérêt et le risque de sous-performance des revenus en cas de hausse des taux d’intérêt;
• (c) inclure une documentation appropriée de ces hypothèses dans leurs politiques et procédures et un processus pour leur révision;
• (d) appréhender l’incidence du profil de maturité sélectionné sur les résultats des mesures de risque sélectionnées par l’établissement, y compris en calculant régulièrement les mesures sans tenir compte des fonds propres afin d’isoler les effets tant sur l’EV que sur les perspectives de revenus;
• (e) effectuer des tests de résistance pour appréhender la sensibilité aux modifications des principales hypothèses des mesures de risque pour les fonds propres, en tenant compte des résultats de ces tests lors de la prise de décisions en matière d’allocation de capital interne de leur IRRBB.

Lorsqu’ils décident des hypothèses relatives à la durée de l’investissement des fonds propres, les établissements devraient éviter de prendre des positions de stabilisation des revenus qui réduisent considérablement leur capacité à s’adapter aux changements significatifs dans l’environnement économique et commercial sous-jacent.

Les hypothèses relatives à la durée de l’investissement utilisées pour gérer les risques pesant sur les revenus et la sensibilité de la valeur économique résultant des fonds propres devraient être considérées comme faisant partie du cycle ordinaire de la planification d’entreprise et ces hypothèses ne devraient pas être modifiées simplement pour refléter un changement des prévisions de l’établissement quant à la trajectoire des taux d’intérêt futurs. Toute utilisation de portefeuilles de produits dérivés ou d’actifs afin de parvenir au profil d’investissement souhaité devrait être clairement documentée et enregistrée.

Si un établissement préfère ne pas formuler d’hypothèses explicites quant à la durée d’investissement des fonds propres (ou ne formule que des hypothèses à court terme), il devrait s’assurer que ses systèmes et sa gestion des informations peuvent définir les conséquences de l’approche sélectionnée pour la volatilité tant des revenus que de la valeur économique.