4.2.1 Capacités internes/auto-évaluation

Les établissements de crédit devraient procéder à une auto-évaluation complète afin d’apprécier la situation réelle et les mesures à prendre en interne afin de combler toute lacune dans les capacités internes de gestion des ENP.

Les établissements devraient pleinement comprendre et évaluer:

• a) l’ampleur et les facteurs de leurs ENP:
• i. la taille et l’évolution des portefeuilles d’ENP à un niveau de granularité approprié, ce qui nécessite un regroupement adéquat des expositions, comme indiqué à la section 5.2.3;
• ii. l’origine des flux entrants et sortants d’ENP, par portefeuille le cas échéant;
• iii. les autres corrélations et causalités potentielles;
• b) les résultats des mesures en matière d’ENP adoptées par l’établissement de crédit dans le passé:
• i. les types et la nature des mesures mises en œuvre, y compris les activités de renégociation;
• ii. l’efficacité de ces activités et des facteurs connexes;
• c) leurs capacités opérationnelles (processus, outils, qualité des données, technologies de l’information/automatisation, personnel/expertise, processus décisionnel, politiques internes et tout autre domaine pertinent pour la mise en œuvre de la stratégie) en relation avec les différentes étapes du processus, y compris, mais sans s’y limiter:
• i. l’identification précoce des ENP;
• ii. les activités de renégociation;
• iii. les dépréciations et passages en perte;
• iv. les évaluations des sûretés;
• v. le recouvrement, la procédure judiciaire et la saisie;
• vi. la gestion des actifs saisis, le cas échéant;
• vii. la déclaration et la surveillance des ENP et de l’efficacité des solutions de résolution des ENP.

Les établissements de crédit devraient procéder chaque année à une auto-évaluation complète couvrant au minimum les éléments énumérés au paragraphe 29 afin de déterminer les points forts, les lacunes importantes et les domaines perfectibles pour atteindre les objectifs de réduction des ENP.

Les établissements de crédit devraient déclarer les résultats de l’auto-évaluation complète à l’organe de direction de l’établissement et à l’autorité compétente.

Les établissements de crédit devraient envisager de solliciter périodiquement des avis d’experts sur les capacités opérationnelles à gérer les ENP de leurs fonctions de gestion et de contrôle des risques de l’établissement ou de sources externes.