+4. Modèles et test normalisé
---+Modèle aux fins de l’article 8, paragraphe 4, du règlement (UE) 2023/1114
------+12. Les offreurs, les personnes qui demandent l’admission à la négociation et les opérateurs de …
------+13. Tous les champs figurant dans le modèle devraient être renseignés au moyen de toutes les …
---+Modèle aux fins de l’article 17, paragraphe 1, point b) ii), et de l’article 18, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2023/1114
------+14. Les établissements de crédit, et les personnes morales et les autres entreprises qui ont …
------+15. Tous les champs figurant dans le modèle devraient être renseignés au moyen de toutes les …
------+16. Le modèle doit être renseigné par un conseiller juridique interne ou externe. Ce conseiller …
---+Test normalisé de classement des crypto-actifs
------+17. Les autorités compétentes et les autres personnes auxquelles s’adressent les présentes …
------+18. Les autorités compétentes et les autres personnes auxquelles s’adressent les présentes …
------+19. Les autorités compétentes et les autres personnes auxquelles s’adressent les présentes …
------+20. Si les deux éléments (représentation numérique de la valeur et/ou du droit, d’une part, et …
------+21. Afin de déterminer si le crypto-actif relève du champ d’application du règlement (UE) …
------+22. Sans préjudice de tout autre document pertinent, les informations visées au paragraphe 13 des …
------+23. Si aucune des exclusions visées au paragraphe 22 ne s’applique, les autorités compétentes et …

4. Modèles et test normalisé

4. Modèles et test normalisé

1. Vue d’ensemble

,
Modèle aux fins de l’article 8, paragraphe 4, du règlement (UE) 2023/1114

Modèle aux fins de l’article 8, paragraphe 4, du règlement (UE) 2023/1114
Modèle aux fins de l’article 17, paragraphe 1, point b) ii), et de l’article 18, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2023/1114

Modèle aux fins de l’article 17, paragraphe 1, point b) ii), et de l’article 18, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2023/1114
Test normalisé de classement des crypto-actifs

Test normalisé de classement des crypto-actifs

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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