+Orientations sur les tests de résistance effectués sur les systèmes de garantie des dépôts au titre de la directive 2014/49/UE (Orientations sur les tests de résistance effectués sur les SGD) (révisées) (EBA/GL/2021/10)
---+1. Obligations de conformité et de déclaration
------+Statut des présentes orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations formulées conformément à l’article 16 du règlement …
---------+2. Les orientations donnent l’avis de l’ABE sur des pratiques de surveillance appropriées au sein …
------+Obligations de déclaration
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2. Objet, champ d’application et définitions
------+Objet
---------+5. Les présentes orientations précisent les principes minimaux et le contenu des tests de …
---------+6. Leur objectif est d’aider les autorités désignées et les SGD à améliorer la résilience des …
---------+7. La résilience des SGD correspond à leur capacité à s’acquitter des tâches qui leur sont confiées …
------+Champ d’application
---------+8. Les présentes orientations s’appliquent aux SGD lorsqu’ils effectuent des tests de résistance …
---------+9. Dans le cas où les autorités désignées gèrent un SGD, elles devraient appliquer les présentes …
------+Destinataires
---------+10. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes au sens de l’article 4 …
---------+11. Les présentes orientations sont également destinées aux autorités compétentes au sens de …
------+Définitions
---------+12. Sauf indication contraire, les termes employés et définis dans la directive 2014/49/UE revêtent …
---+3. Mise en œuvre
------+Date d’application
---------+13. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 15 septembre 2021.
------+Abrogation
---------+14. Les orientations EBA/GL/2016/04 sont abrogées à compter du 15 septembre 2021.
---+4. Orientations sur les tests de résistance effectués sur les SGD
------+Orientation nº 1 – Objectifs des tests de résistance effectués sur les SGD
------+Orientation nº 2 – Méthodologie des tests de résistance effectués sur les SGD
------+Orientation nº 3 – Tests de base
------+Orientation nº 4 – Indicateurs
------+Orientation nº 5 – Évaluation qualitative des résultats des tests et de la résilience des SGD
------+Orientation nº 6 – Instructions pour la déclaration auprès de l’ABE
---+Annex 1 – Template for reporting results
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations sur les tests de résistance effectués sur les systèmes de garantie des dépôts au titre de la directive 2014/49/UE (Orientations sur les tests de résistance effectués sur les SGD) (révisées) (EBA/GL/2021/10)

Orientations sur les tests de résistance effectués sur les systèmes de garantie des dépôts au titre de la directive 2014/49/UE (Orientations sur les tests de résistance effectués sur les SGD) (révisées) (EBA/GL/2021/10)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/depositor-protection/guidelines-stress-tests – PDF

1. Vue d’ensemble

,
1. Obligations de conformité et de déclaration

1. Obligations de conformité et de déclaration
2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions
3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre
4. Orientations sur les tests de résistance effectués sur les SGD

4. Orientations sur les tests de résistance effectués sur les SGD
Annex 1 – Template for reporting results

Please see the separate Excel file.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes

Tickets liés

Liens
is related to Imported: Guidelines on stress tests of deposit guarantee schemes (2021-09-15-372d6bdb27-3dad)
is related to Assignments added: Guidelines on stress tests of deposit guarantee schemes (2021-09-15-372d6bdb27-3dad) – 7 links
  • EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/