Article 39 2

i)

la traçabilité des positions hors portefeuille de négociation incluses dans le champ d’application de l’approche alternative fondée sur les modèles internes, et l’exactitude des valeurs comptables ou des justes valeurs utilisées comme base de calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché, conformément aux articles 3 et 4 du règlement délégué (UE) 2023/1577;

ii)

que les positions hors portefeuille de négociation entraînant un risque de change ou un risque sur matières premières qui sont comptabilisées à une date donnée sont incluses dans le calcul de la mesure de la valeur en risque conditionnelle visée à l’article 325 quinquinquagies du règlement (UE) no 575/2013 ou de la mesure du risque selon un scénario de tensions visée à l’article 325 quatersexagies dudit règlement;

iii)

que toute position de risque de change résultant d’une variation de la monnaie de déclaration entre les différents niveaux de consolidation («risque de conversion») est incluse dans le champ des positions exposées au risque de change;

iv)

l’identification correcte des positions de change remplissant les conditions d’utilisation du traitement visé à l’article 3, paragraphe 4, et à l’article 5, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement délégué (UE) 2023/1577, lorsque l’établissement utilise ce traitement;

v)

l’identification correcte et complète des éléments remplissant les conditions énoncées à l’article 3, paragraphe 6, du règlement délégué (UE) 2023/1577;

i)

les positions de change pour lesquelles l’établissement recourt à la dérogation prévue à l’article 3, paragraphe 4, et à l’article 5, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement délégué (UE) 2023/1577 sont distinguées des positions de change pour lesquelles l’établissement n’a pas recours à cette dérogation;

ii)

conformément à l’article 3, paragraphe 3, du règlement délégué (UE) 2023/1577, seuls les facteurs de risque de change de la dernière valeur comptable disponible ou de la dernière juste valeur disponible sont actualisés afin de déterminer la valeur de la position avant l’application du scénario de choc futur, sauf si le traitement visé à l’article 3, paragraphe 4, dudit règlement est utilisé;

iii)

pour les positions pour lesquelles le traitement prévu à l’article 5, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement délégué (UE) 2023/1577 est utilisé, tous les facteurs de risque sont actualisés pour déterminer la valeur de la position avant l’application du scénario de choc futur, conformément à l’article 3, paragraphe 4, dudit règlement;

i)

les critères établis par l’établissement pour identifier les événements déclencheurs d’une dépréciation sont appropriés, sur la base des données historiques et des événements historiques;

ii)

les critères visés au point i) sont cohérents avec la gestion interne du risque de dépréciation;

iii)

le niveau de dépréciation comptabilisé à la suite des événements visés au point i) est basé sur un raisonnement objectif;