+ANNEXE V EXIGENCES EN MATIÈRE D’ÉTIQUETAGE
---+1. L’étiquette des détergents et des agents de surface mis à disposition sur le marché comporte les …
---+2. Pour les détergents et les agents de surface transportés en vrac, les informations visées au …
---+1. L’étiquette des détergents textiles destinés aux consommateurs comporte les informations …
---+2. Aux fins du point 1, la charge normale d’un lave-linge est de 4,5 kg de textiles secs pour les …
---+3. L’étiquette des détergents pour lave-vaisselle automatiques destinés aux consommateurs indique …
---+4. L’étiquette des détergents pour les surfaces destinés aux consommateurs contient des …
---+1. Parmi les informations sur le contenu visées à la partie A, les informations suivantes peuvent …
---+2. Pour les détergents et les agents de surface mis à disposition sur le marché par recharge, les …
---+3. Pour les détergents textiles destinés aux consommateurs, les informations sur le dosage …

ANNEXE V EXIGENCES EN MATIÈRE D’ÉTIQUETAGE

ANNEXE V

EXIGENCES EN MATIÈRE D’ÉTIQUETAGE

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
1. L’étiquette des détergents et des agents de surface mis à disposition sur le marché comporte les …

1.

L’étiquette des détergents et des agents de surface mis à disposition sur le marché comporte les informations suivantes:

a)

un numéro de type, un numéro de lot ou tout autre élément garantissant la traçabilité du produit;

b)

l’identifiant unique de formulation pour les détergents ou les agents de surface destinés aux utilisateurs finals précédé du sigle «UFI» en lettres capitales suivi de deux points («UFI:»);

c)

le nom, la raison sociale ou la marque déposée du fabricant et, le cas échéant, de l’importateur, ainsi que l’adresse postale, l’adresse électronique et le numéro de téléphone auxquels ils peuvent être contactés. L’adresse postale mentionne un lieu unique dans l’Union;

d)

le nom et la dénomination commerciale du produit;

e)

les instructions d’utilisation et les précautions particulières, lorsque cela est pertinent et nécessaire;

f)

le cas échéant, une mention indiquant que le produit est un détergent industriel et institutionnel destiné uniquement à un usage professionnel;

g)

pour les agents de surface, une mention indiquant que le produit se prête à une utilisation dans les détergents;

h)

le contenu du détergent ou de l’agent de surface conformément aux règles suivantes:

i)

les fourchettes exprimées en pourcentage du poids («moins de 5 %», «5 % ou plus, mais moins de 15 %», «15 % ou plus, mais moins de 30 %», et «30 % et plus») sont utilisées pour indiquer la présence des composants énumérés ci-dessous s’ils sont ajoutés dans une concentration supérieure à 0,2 % du poids:

—

phosphates,

—

phosphonates,

—

agents de surface anioniques,

—

agents de surface cationiques,

—

agents de surface amphotères,

—

agents de surface non ioniques,

—

agents de blanchiment oxygénés,

—

agents de blanchiment chlorés,

—

EDTA (acide éthylènediaminetétraacétique) et sels,

—

NTA (acide nitrilotriacétique) et sels,

—

phénols et phénols halogénés,

—

paradichlorobenzène,

—

hydrocarbures aromatiques,

—

hydrocarbures aliphatiques,

—

hydrocarbures halogénés,

—

savon,

—

zéolites,

—

polycarboxylate;

ii)

les classes de composants ci-après sont indiquées, si elles sont ajoutées, quelle que soit leur concentration:

—

enzymes,

—

micro-organismes,

—

azurants optiques,

—

parfums;

iii)

sauf lorsqu’ils sont déjà étiquetés sur le produit conformément à l’article 18, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) no 1272/2008 ou à l’article 58 du règlement (UE) no 528/2012, les agents conservateurs sont répertoriés, en utilisant si possible le système visé à l’article 33 du règlement (CE) no 1223/2009, pour autant qu’ils remplissent l’une des conditions suivantes:

—

ils contribuent à la qualification du détergent ou de l’agent de surface en tant qu’article traité comme défini à l’article 3, paragraphe 1, point l), du règlement (UE) no 528/2012, indépendamment de leur niveau de concentration, ou

—

ils sont étiquetés comme composant du détergent ou de l’agent de surface, sauf si la concentration de l’agent conservateur dans le détergent ou l’agent de surface ne dépasse pas les seuils de 0,00015 % (m/m);

iv)

si elles sont ajoutées intentionnellement à une concentration supérieure à 0,01 % en masse, les fragrances allergisantes énumérées dans la partie D de la présente annexe sont étiquetées en utilisant, le cas échéant, le système visé à l’article 33 du règlement (CE) no 1223/2009, à l’exception des fragrances allergisantes qui sont déjà étiquetées sur le produit conformément à l’article 18, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) no 1272/2008;

v)

les points i) à iv) ne s’appliquent pas aux détergents et agents de surface industriels et institutionnels, pour autant que des informations équivalentes à celles requises à ces points figurent dans la fiche de données de sécurité établie conformément à l’article 31 du règlement (CE) no 1907/2006;

vi)

outre les informations énumérées aux points i) à iv), selon le cas, l’étiquette des détergents contenant des micro-organismes comporte les informations suivantes:

—

une mention ou un avertissement indiquant que le produit ne doit pas être utilisé sur des surfaces en contact avec des denrées alimentaires, à moins que le produit n’ait été jugé sûr pour de telles utilisations sur la base de l’évaluation des risques visée au point 7 de l’annexe II,

—

une mention indiquant la durée de conservation du produit,

—

les instructions d’utilisation ou les précautions particulières à prendre, le cas échéant.

2. Pour les détergents et les agents de surface transportés en vrac, les informations visées au …

2.

Pour les détergents et les agents de surface transportés en vrac, les informations visées au point 1, a), c) et d), figurent sur les conteneurs de transport ainsi que sur tous les documents qui les accompagnent.

Partie B

ÉTIQUETAGE DES INFORMATIONS SUR LE DOSAGE

1. L’étiquette des détergents textiles destinés aux consommateurs comporte les informations …

1.

L’étiquette des détergents textiles destinés aux consommateurs comporte les informations suivantes:

a)

les quantités recommandées ou les instructions de dosage exprimées en millilitres ou en grammes, ou, le cas échéant, en nombre d’unités, correspondant à une charge normale de lave-linge, pour les niveaux de dureté de l’eau douce, moyennement dure et dure, ainsi que les instructions pour un ou deux cycles de lavage;

b)

pour les détergents «classiques», le nombre de charges normales de lave-linge pour les tissus «normalement salis» et, pour les détergents pour textiles délicats, le nombre de charges normales de lave-linge pour les tissus «légèrement salis» qui peuvent être lavées en machine avec le contenu d’un emballage, en utilisant de l’eau de dureté moyenne, correspondant à 2,5 millimoles CaCO3/l; si le détergent est mis à disposition sur le marché par recharge, le nombre de charges normales de lave-linge est exprimé par 1 litre ou 1 kg de produit; si le détergent mis à disposition sur le marché par recharge est exprimé en unités, cette exigence ne s’applique pas;

c)

si un gobelet doseur est fourni avec le produit, sa contenance est indiquée en millilitres ou en grammes, et des indications clairement visibles sont fournies concernant la dose de détergent appropriée pour une charge normale de lave-linge, pour les niveaux de dureté de l’eau douce, moyennement dure et dure.

2. Aux fins du point 1, la charge normale d’un lave-linge est de 4,5 kg de textiles secs pour les …

2.

Aux fins du point 1, la charge normale d’un lave-linge est de 4,5 kg de textiles secs pour les détergents «classiques», de 2,5 kg de textiles secs pour les détergents «classiques» en cycles courts et de 2,5 kg de textiles secs pour les détergents «spécifiques». Un détergent est réputé «classique» sauf si le fabricant préconise principalement des usages ménageant les tissus, par exemple le lavage à faible température, les fibres délicates et les couleurs.
3. L’étiquette des détergents pour lave-vaisselle automatiques destinés aux consommateurs indique …

3.

L’étiquette des détergents pour lave-vaisselle automatiques destinés aux consommateurs indique la dose normale exprimée en millilitres ou en grammes ou en nombre d’unités pour le cycle de lavage principal pour une vaisselle de table «normalement» salie dans un lave-vaisselle de 12 couverts entièrement chargé, ainsi que des ajustements de dose, le cas échéant, pour les niveaux de dureté de l’eau douce, moyennement dure et dure.
4. L’étiquette des détergents pour les surfaces destinés aux consommateurs contient des …

4.

L’étiquette des détergents pour les surfaces destinés aux consommateurs contient des recommandations quant à la dilution et à la quantité à utiliser par surface ou d’autres instructions d’utilisation pertinentes pour garantir que le produit n’est pas utilisé en excès.

Partie C

ÉTIQUETAGE NUMÉRIQUE

1. Parmi les informations sur le contenu visées à la partie A, les informations suivantes peuvent …

1.

Parmi les informations sur le contenu visées à la partie A, les informations suivantes peuvent être fournies uniquement sur l’étiquette numérique, conformément à l’article 18, paragraphe 2:

a)

agents de surface anioniques;

b)

agents de surface cationiques;

c)

agents de surface amphotères;

d)

agents de surface non ioniques;

e)

phosphates;

f)

phosphonates;

g)

savon.

2. Pour les détergents et les agents de surface mis à disposition sur le marché par recharge, les …

2.

Pour les détergents et les agents de surface mis à disposition sur le marché par recharge, les informations sur le contenu visées à la partie A peuvent être fournies uniquement sur l’étiquette numérique, à l’exception des informations visées aux points 1, h), iii) et 1, h), iv), de ladite partie.
3. Pour les détergents textiles destinés aux consommateurs, les informations sur le dosage …

3.

Pour les détergents textiles destinés aux consommateurs, les informations sur le dosage conformément à la partie B, points 1 et 2, peuvent être fournies uniquement sur l’étiquette numérique si une grille de dosage simplifiée figure sur l’étiquette physique et comporte les informations suivantes:

a)

les instructions d’utilisation de base;

b)

les quantités recommandées sur la base d’une eau de dureté moyenne et des différents degrés de salissure des tissus; et

c)

une indication de la charge du lave-linge.

PARTIE D

Liste des fragrances allergisantes visées à la Partie A, point 1, h), iv)

Numéro d’ordre

Nom chimique/DCI (1)

Dénomination commune du glossaire des ingrédients

Numéro CAS

Numéro CE

1

Alcool benzylique

Benzyl Alcohol

100-51-6

202-859-9

2

Méthyl-6-coumarine

6-Methyl Coumarin

92-48-8

202-158-8

3

2-Benzylidèneheptanal

Amyl cinnamal

122-40-7

204-541-5

4

Alcool cinnamylique

Cinnamyl alcohol

104-54-1

203-212-3

5

3,7-Diméthyl-2,6-octadiénal

Citral

5392-40-5

226-394-6

(E)-3,7-Diméthylocta-2,6- diénal

Geranial

141-27-5

205-476-5

(Z)-3,7-Diméthylocta-2,6-diénal

Neral

106-26-3

203-379-2

6

2-Méthoxy-4-(2-propényl)phénol

Eugenol

97-53-0

202-589-1

7

7-Hydroxycitronellal

Hydroxycitronellal

107-75-5

203-518-7

8

2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol

Isoeugenol

97-54-1

202-590-7

(E)-2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol;

(trans-isoeugénol)

Isoeugenol

5932-68-3

227-678-2

(Z)-2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol;

(cis-isoeugénol)

Isoeugenol

5912-86-7

227-633-7

9

2-Pentyl-3-phénylprop-2-ène-1-ol

Amylcinnamyl alcohol

101-85-9

202-982-8

10

Salicylate de benzyle

Benzyl salicylate

118-58-1

204-262-9

11

3-Phényl-2-propénal

Cinnamal

104-55-2

203-213-9

12

2H-1-Benzopyrane-2-one

Coumarin

91-64-5

202-086-7

13

(2E)-3,7-Diméthyl-2,6-octadiène-1-ol

Geraniol

106-24-1

203-377-1

14

Alcool 4-méthoxybenzylique

Anise alcohol

105-13-5

203-273-6

15

Ester phénylméthylique de l’acide 3-phényl-2-propénoïque

Benzyl cinnamate

103-41-3

203-109-3

16

3,7,11-Triméthyl-2,6,10-dodécatriène-1-ol

Farnesol

4602-84-0

225-004-1

17

3,7-Diméthyl-1,6-octadiène-3-ol

Linalool

78-70-6

201-134-4

18

Benzoate de benzyle

Benzyl benzoate

120-51-4

204-402-9

19

Citronellol/ (±)

3,7-diméthyl-6-octén-1-ol

Citronellol

106-22-9/

26489-01-0

203-375-0/

247-737-6

(3R)-3,7-Diméthyl-6-octén-1-ol

Citronellol

1117-61-9

214-250-5

(3S)-3,7-Diméthyl-6-octén-1-ol

Citronellol

7540-51-4

231-415-7

20

2-Benzylidèneoctanal

Hexyl cinnamal

101-86-0

202-983-3

21

1-Méthyl-4-prop-1-én-2-ylcyclohexène; dl-limonène (racémique); dipentène

Limonene

138-86-3/

7705-14-8

205-341-0/

231-732-0

(R)-p-Mentha-1,8-diène; (d-limonène)

Limonene

5989-27-5

227-813-5

(S)-p-Mentha-1,8-diène; (l-limonène)

Limonene

5989-54-8

227-815-6

22

Oct-2-ynoate de méthyle; Heptine carbonate de méthyle

Methyl 2-Octynoate

111-12-6

203-836-6

23

3-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexène-1-yl)-3-butène-2-one

alpha-Isomethyl ionone

127-51-5

204-846-3

24

Extraits de mousse de chêne

Evernia prunastri extract

90028-68-5

289-861-3

25

Extraits de mousse d’arbre

Evernia furfuracea extract

90028-67-4

289-860-8

269

Huile et extrait de feuilles et de ramilles de Pinus mugo

Pinus Mugo Leaf Oil; Pinus Mugo Twig Leaf Extract; Pinus Mugo Twig Oil

90082-72-7

290-163-6

27

Huile et extrait de feuilles et de ramilles de Pinus pumila

Pinus Pumila Needle Extract;

Pinus Pumila Twig Leaf Extract;

Pinus Pumila Twig Leaf Oil

97676-05-6

307-681-6

28

Huile et extrait de Cedrus atlantica

Cedrus Atlantica Bark Extract;

Cedrus Atlantica Bark Oil;

Cedrus Atlantica Bark Water;

Cedrus Atlantica Leaf Extract;

Cedrus Atlantica Wood Extract;

Cedrus Atlantica Wood Oil

92201-55-3/

8023-85-6

295-985-9/

—

29

Essence de térébenthine (Pinus spp. ); essence de térébenthine et essence de térébenthine rectifiée; térébenthine distillée à la vapeur (Pinus spp. )

Turpentine

9005-90-7;

8006-64-2;

8052-14-0

232-688-5;

232-350-7

30

p-Mentha-1,3-diène

Alpha-Terpinene

99-86-5

202-795-1

31

p-Mentha-1,4(8)-diène

Terpinolene

586-62-9

209-578-0

32

Myroxylon balsamum var. pereirae; extraits et produits de distillation; baume du Pérou, absolue et anhydrol Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut)

Myroxylon Balsamum Pereirae Balsam Extract;

Myroxylon Balsamum Pereirae Balsam Oil; Myroxylon Pereirae Oil;

Myroxylon Pereirae Resin Extract;

Myroxylon Pereirae Resin

8007-00-9

232-352-8

33

1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one

Alpha-Damascone;

cis-Rose ketone 1

trans-Rose ketone 1

43052-87-5

23726-94-5

24720-09-0

-/

245-845-8

246-430-4

1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dién-1-yl)-2-butén-1-one

Rose ketone 4 (Damascone)

23696-85-7

245-833-2

1-(2,6,6-triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one

Rose ketone 3 (delta-Damascone)

trans-Rose ketone 3

57378-68-4

71048-82-3

260-709-8

275-156-8

(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one

cis-Rose ketone 2

(cis-beta-Damascone)

23726-92-3

245-843-7

(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)-2-butén-1-one

trans-Rose ketone 2

(trans-beta-Damascone)

23726-91-2

245-842-1

34

3-Propylidène-1(3H)-isobenzofuranone;

3-propylidènephthalide

3-Propylidenephthalide

17369-59-4

241-402-8

35

Absolue de verveine

Lippia citriodora absolute

8024-12-2/

85116-63-8

285-515-0

36

Huiles essentielles de verveine (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l’absolue

Lippia citriodora leaf; Lippia citriodora flower oil; Lippia citriodora oil

02/12/8024

285-515-0

37

2-Hydroxybenzoate de méthyle

Methyl Salicylate

119-36-8

204-317-7

38

[3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-1-(2,3,4,7,8,8a-Hexahydro-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulén-5-yl)éthan-1-one

Acetyl Cedrene

32388-55-9

251-020-3

39

2-hydroxybenzoate de pentyle

Amyl Salicylate

2050-08-0

218-080-2

40

1-Méthoxy-4-(1E)-1-propén-1-yl-benzène (trans-anéthole)

Anethole

104-46-1/

4180-23-8

203-205-5/

224-052-0

41

Benzaldéhyde

Benzaldehyde

100-52-7

202-860-4

42

Bornane-2-one; 1,7,7-triméthylbi-cyclo[2.2.1]-2-heptanone

Camphor

76-22-2/

21368-68-3/

464-49-3/

464-48-2

200-945-0/

244-350-4/

207-355-2/

207-354-7

43

(1R,4E,9S)-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène

Beta-Caryophyllene

87-44-5

201-746-1

44

2-méthyl-5-(prop-1-en-2-yl)cyclohex-2-én-1-one;(5R)-2-méthyl-5-prop-1-én-2-ylcyclohex-2-én-1-one;(5S)-2-méthyl-5-prop-1-én-2-ylcyclohex-2-én-1-one

Carvone

99-49-0/

6485-40-1/

2244-16-8

202-759-5/

229-352-5/

218-827-2

45

Acétate de 2-méthyl-1-phényl-2-propyle; Acétate de diméthylbenzylcarbinyle

Dimethyl Phenethyl Acetate

151-05-3

205-781-3

46

Oxacycloheptadécan-2-one

Hexadecanolactone

109-29-5

203-662-0

47

1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylcyclopenta-γ-2-benzopyrane

Hexamethylindanopyran

05/05/1222

214-946-9

48

Acétate de 3,7-diméthylocta-1,6-dién-3-yle

Linalyl Acetate

115-95-7

204-116-4

49

Menthol;

dl-menthol;

l-menthol;

d-menthol

Menthol

89-78-1/

1490-04-6/

2216-51-5/

15356-60-2

201-939-0/

216-074-4/

218-690-9/

239-387-8

50

3-Méthyl-5-(2,2,3-triméthyl-3-cyclopentényl)pent-4-én-2-ol

Trimethylcyclopentenyl Methylisopentenol

67801-20-1

267-140-4

51

o-Hydroxybenzaldéhyde

Salicylaldehyde

90-02-8

201-961-0

52

5-(2,3-Diméthyl-tricyclo[2.2.1.02,6]-hept-3-yl)-2-méthylpent-2-én-1-ol (α-santalol);

(1S-(1a,2a(Z),4a))-2-méthyl-5-(2-méthyl-3-méthylènebicyclo[2.2.1]hept-2-yl)-2-pentén-1-ol

(β-santalol)

Santalol

11031-45-1/

115-71-9/

77-42-9

234-262-4/

204-102-8/

201-027-2

53

[1R-(1α)]-α-Éthényldécahydro-2-hydroxy-a,2,5,5,8a-pentaméthyl-1-naphthalènepropanol

Sclareol

515-03-7

208-194-0

54

2-(4-méthylcyclohex-3-én-1-yl)propan-2-ol; p-menth-1-én-8-ol (α-terpinéol); 1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexan-1-ol (β-terpinéol); 1-méthyl-4-(1-méthyléthylidène)cyclohexan-1-ol (γ-terpinéol)

Terpineol

8000-41-7/

98-55-5/

138-87-4/

586-81-2

232-268-1/

202-680-6/

205-342-6/

209-584-3

55

1-(1,2,3,4,5,6,7,8-octahydro-2,3,8,8-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one; 1-(1,2,3,4,5,6,7,8-octahydro-2,3,5,5-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one; 1-(1,2,3,5,6,7,8,8a-octahydro-2,3,8,8-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one; 1-(1,2,3,4,6,7,8,8a-octahydro-2,3,8,8-tétraméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one

Tetramethyl acetyloctahydronaphthalenes

54464-57-2/

54464-59-4/

68155-66-8/

68155-67-9

259-174-3/

259-175-9/

268-978-3/

268-979-9/

56

3-(2,2-Diméthyl-3-hydroxypropyl)toluène

Trimethylbenzenepropanol

103694-68-4

403-140-4

57

4-Hydroxy-3-méthoxybenz-aldéhyde

Vanillin

121-33-5

204-465-2

58

Huile et extrait de fleur de Cananga odorata; huile et extrait de fleur d’ylang-ylang

Cananga Odorata Flower Extract; Cananga Odorata Flower Oil

83863-30-3/

8006-81-3/

68606-83-7/

93686-30-7

281-092-1/

-/

-/

297-681-1

59

Huile de feuilles de Cinnamomum Cassia

Cinnamomum Cassia Leaf Oil

8007-80-5/

84961-46-6

-/

284-635-0

60

Huile d’écorce de Cinnamomum Zeylanicum

Cinnamomum Zeylanicum Bark Oil

8015-91-6/

84649-98-9

-/

283-479-0

61

Huile de fleurs de Citrus aurantium, amara et dulcis

Citrus Aurantium Amara Flower Oil

72968-50-4

277-143-2

Citrus Aurantium Dulcis Flower Oil

8028-48-6/

8016-38-4

232-433-8/

—

62

Huile de zestes de Citrus aurantium, amara et dulcis

Citrus Aurantium Amara Peel Oil

68916-04-1/

72968-50-4

-/

277-143-2

Huile de zestes de Citrus aurantium, amara et dulcis

Citrus Aurantium Dulcis Peel Oil;

Citrus Sinensis Peel Oil

97766-30-8/

8028-48-6/

8008-57-9

307-891-8/

232-433-8/

—

63

Huile de Citrus aurantium bergamia (huile de bergamote)

Citrus Aurantium Bergamia Peel Oil

8007-75-8

89957-91-5

68648-33-9/

8007-75-8/

85049-52-1

616-915-9

289-612-9

-/

616-915-9

—

64

Huile de Citrus limon

Citrus Limon Peel Oil

84929-31-7/

8008-56-8

284-515-8

—

65

Huiles de Cymbopogon, citratus / schoenanthus ou flexuosus

Cymbopogon Schoenanthus Oil

8007-02-1/

89998-16-3

-/

289-754-1

Huiles de Cymbopogon, citratus / schoenanthus ou flexuosus

Cymbopogon Flexuosus Oil

91844-92-7

295-161-9

Huiles de Cymbopogon, citratus / schoenanthus ou flexuosus

Cymbopogon Citratus Leaf Oil

8007-02-1/

91844-92-7

295-161-9/

295-161-9

66

Huile d’Eucalyptus globulus

Eucalyptus Globulus Leaf Oil;

97926-40-4/

8000-48-4/

308-257-3/

616-775-9

 

 

 

Huile d’Eucalyptus globulus

Eucalyptus Globulus Leaf/Twig Oil

8000-48-4

 

67

Huile d’Eugenia caryophyllus

Eugenia Caryophyllus Leaf Oil;

8000-34-8/

8015-97-2/

84961-50-2

616-772-2/

-/

284-638-7

Huile d’Eugenia caryophyllus

Eugenia Caryophyllus Flower Oil

84961-50-2

284-638-7

Huile d’Eugenia caryophyllus

Eugenia Caryophyllus Stem oil

84961-50-2

284-638-7

Huile d’Eugenia caryophyllus

Eugenia Caryophyllus Bud oil

84961-50-2

284-638-7

68

Huile et extrait de Jasminum, grandiflorum ou officinale

Jasminum Grandiflorum Flower Extract;

Jasminum Officinale Oil;

Jasminum Officinale Flower Extract

84776-64-7/

90045-94-6/

8022-96-6/

8024-43-9

90045-94-6

283-993-5

289-960-1/

-/

—

289-960-1

69

Huile de Juniperus virginiana

Juniperus Virginiana Oil; Juniperus Virginiana Wood Oil

8000-27-9/

85085-41-2

-/

285-370-3

70

Huile de Laurus nobilis

Laurus Nobilis Leaf Oil

8002-41-3/

8007-48-5/

84603-73-6

-/

-/

283-272-5

71

Huile et extrait de Lavandula hybrida;

Lavandula Hybrida Oil;

Lavandula Hybrida Extract;

Lavandula Hybrida Flower Extract

91722-69-9/

8022-15-9/

93455-96-0/

93455-97-1/

92623-76-2

294-470-6/

-/

-/

-/

296-408-3

Huile et extrait de Lavandula intermedia;

Lavandula Intermedia Flower/Leaf/Stem Extract; Lavandula Intermedia Flower/Leaf/Stem Oil; Lavandula Intermedia Oil

84776-65-8/

8000-28-0/

90063-37-9

283-994-0/

-/

289-995-2

Huile et extrait de Lavandula angustifolia

Lavandula Angustifolia Oil; Lavandula Angustifolia Flower/Leaf/Stem Extract

84776-65-8/

8000-28-0/

90063-37-9

283-994-0/

-/

289-995-2

72

Huile de Mentha Piperita

Mentha Piperita Oil

8006-90-4/

84082-70-2

-/

282-015-4

73

Huile de Mentha spicata (huile de menthe verte)

Mentha Viridis Leaf Oil

8008-79-5/

84696-51-5

616-927-4/

283-656-2

74

Extrait de Narcissus, poeticus, pseudonarcissus, jonquilla ou tazetta

Narcissus Poeticus Extract

90064-26-9/

68917-12-4

290-087-3

Extrait de Narcissus, poeticus, pseudonarcissus, jonquilla ou tazetta

Narcissus Pseudonarcissus Flower Extract

90064-27-0

290-088-9

Extrait de Narcissus, poeticus, pseudonarcissus, jonquilla ou tazetta

Narcissus Jonquilla Extract

Narcissus Tazetta Extract

90064-25-8

290-086-8

75

Huile de Pelargonium graveolens

Pelargonium Graveolens Flower Oil

90082-51-2/

8000-46-2

290-140-0/

—

76

Huile de Pogostemon Cablin

Pogostemon Cablin Oil

8014-09-3/

84238-39-1

-/

282-493-4

77

Huile et extrait de fleurs de Rosa damascena;

Rosa Damascena Flower Oil; Rosa Damascena Flower Extract

8007-01-0/

90106-38-0/

-/

290-260-3

Huile et extrait de fleurs de Rosa alba;

Rosa Alba Flower Oil; Rosa Alba Flower Extract

93334-48-6

297-122-1

Huile de fleurs de Rosa canina;

Rosa Canina Flower Oil

84696-47-9

283-652-0

Huile et extrait de Rosa centifolia;

Rosa Centifolia Flower Oil; Rosa Centifolia Flower Extract

84604-12-6

283-289-8

Huile de fleurs de Rosa gallica;

Rosa Gallica Flower Oil

84604-13-7

283-290-3

Huile de fleurs de Rosa moschata;

Rosa Moschata Flower Oil

—

—

Huile de fleurs de Rosa rugosa

Rosa Rugosa Flower Oil

92347-25-6

296-213-3

78

Huile de Santalum album

Santalum Album Oil

8006-87-9/

84787-70-2

-/

284-111-1

79

Acétate de 2-méthoxy-4-(2-propényl)-phénol

Eugenyl Acetate

93-28-7

202-235-6

80

Acétate de (2E)-3,7-diméthyl-2,6-octadién-1-ol

Geranyl Acetate

105-87-3

203-341-5

81

Acétate de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle

Isoeugenyl Acetate

93-29-8

202-236-1

82

2,6,6-Triméthylbi-cyclo[3.1.1]hept-2-ène (α-pinène);

6,6-diméthyl-2-méthylènebicyclo[3.1.1]heptane (β-pinène)

Pinene

80-56-8/

7785-70-8/

127-91-3/

18172-67-3

201-291-9/

232-087-8/

204-872-5/

242-060-2

83

Isothiocyanate d’allyle

 

57-06-7

200-309-2

84

4-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol

 

103-16-2/

622-62-8

203-083-3/

210-748-1

85

4-Phénylbuténone (acétone benzylidène)

 

122-57-6

204-555-1

86

Alcool de cyclamen

 

4756-19-8

225-289-2

87

Maléate diéthylique

 

141-05-9

205-451-9

88

3,4-dihydrocoumarine

Dihydrocoumarin

119-84-6

204-354-9

89

7,11-diméthyle-4,6,10-dodécatrien-3-one

Pseudomethylionone

26651-96-7

247-878-3

90

6,10-diméthyle-3,5,9-undécatrien-2-one

Pseudoionone

141-10-6

205-457-1

91

Acrylate d’éthyle

Ethyl acrylate

140-88-5

205-438-8

92

Absolue de feuilles de figuier (Ficus carica L.)

Ficus carica extract

68916-52-9

 

93

Trans-2-hepténal

 

18829-55-5

242-608-0

94

Trans-2-hexénal diéthyle acétal

 

67746-30-9

266-989-8

95

Trans-2-hexénal diméthyle acétal

 

18318-83-7

242-204-4

96

Alcool hydroabiétylique

Hydroabietyl alcohol

13393-93-6

236-476-3

97

1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentène-3-one (α-méthyl anisylidène acétone)

 

104-27-8

203-190-5

98

5-Méthyl-2,3-hexanedione (acétylisovaléryle)

 

13706-86-0

237-241-8

99

3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (pseudo-isométhylionone)

 

1117-41-5

214-245-8

100

7-éthoxy-4-méthylcoumarine

 

87-05-8

201-721-5

101

Hexahydrocoumarine

 

700-82-3

211-851-4

102

3- et 4-(4-Hydroxy- 4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1- carbaldéhyde (HICC)

 

51414-25-6/

31906-04-4

257-187-9/

250-863-4

103

2,6-dihydroxy-4-méthyl-benzaldéhyde (atranol)

 

526-37-4

—

104

3-chloro-2,6-dihydroxy-4-méthyl-benzaldéhyde (chloroatranol)

 

57074-21-2

—

105

2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldéhyde

 

80-54-6

201-289-8


(1)  Les dénominations communes internationales (DCI) pour les produits pharmaceutiques (OMS, Genève, août 1975).

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • Builddate: 02.03.2026 00:00:00 -Doknr: CELEX:32026R0405
  • EULAW -

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