+5.2 Modèle de fonctionnement des ENP
---+5.2.1 Unités de résolution des ENP
------+63. Afin d’atténuer suffisamment tout conflit d’intérêts dans la gestion des ENP et de faire bon …
------+64. Lorsque des chevauchements avec les organes décisionnels existent, les cadres ou les experts …
------+65. Les établissements de crédit devraient prendre des dispositions pour établir un retour …
------+66. Lorsqu’ils conçoivent une structure d’unité de restructuration des ENP appropriée, les …
------+67. Les établissements de crédit devraient envisager de concevoir des processus automatisés pour …
------+68. Les établissements de crédit de plus petite taille et moins complexes (par exemple ceux qui …
------+69. Aux fins de la proportionnalité, les établissements de crédit de plus petite taille et moins …
---+5.2.2 Alignement sur le cycle de vie des ENP
------+70. Des unités de restructuration des ENP devraient être mises en place afin de veiller à ce que …
------+71. Les établissements de crédit devraient prendre en considération les phases suivantes du cycle …
------+72. Gestion des actifs saisis (ou d’autres actifs émanant d’ENP): la saisie des sûretés commence …
---+5.2.3 Regroupement des expositions
------+73. Les orientations de l’ABE relatives aux pratiques de gestion du risque de crédit et à la …
------+74. L’annexe 1 contient une liste de critères de sélection potentiels pour le regroupement des ENP …
------+75. Pour les portefeuilles d’ENP d’entreprises, le regroupement par catégorie d’actifs ou par …
---+5.2.4 Ressources humaines
------+76. Les établissements de crédit devraient posséder un cadre organisationnel approprié par rapport …
------+77. Le partage de la gestion et des ressources avec d’autres maillons de la chaîne de valeur (par …
------+78. Sur la base des conclusions de l’autoévaluation des ENP de l’établissement de crédit concernant …
------+79. Les établissements de crédit devraient développer l’expertise pertinente et requise pour le …
------+80. Lorsqu’il est impossible ou inefficace d’acquérir une expertise et des infrastructures en …
------+81. L’établissement de crédit, en conformité avec la stratégie globale et le plan opérationnel en …
------+82. Le cadre de mesure des performances de l’organe de direction et des dirigeants concernés …
------+83. Les établissements de crédit devraient encourager la prise en compte des signaux et des …
---+5.2.5 Ressources techniques
------+84. En ce qui concerne l’infrastructure technique adéquate, les établissements de crédit devraient …
------+85. Une infrastructure technique adéquate devrait permettre aux unités de restructuration des ENP …
------+86. L’adéquation de l’infrastructure technique, y compris la qualité des données, devrait être …

5.2 Modèle de fonctionnement des ENP

5.2 Modèle de fonctionnement des ENP

1. Vue d’ensemble

,
5.2.1 Unités de résolution des ENP

5.2.1 Unités de résolution des ENP
5.2.2 Alignement sur le cycle de vie des ENP

5.2.2 Alignement sur le cycle de vie des ENP
5.2.3 Regroupement des expositions

5.2.3 Regroupement des expositions
5.2.4 Ressources humaines

5.2.4 Ressources humaines
5.2.5 Ressources techniques

5.2.5 Ressources techniques

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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