14.1.2 Critères de performance sensibles au risque

225.Les établissements devraient établir et documenter des critères de performance tant quantitatifs que qualitatifs, y compris des critères financiers et non financiers, pour les membres du personnel, les unités opérationnelles et l’établissement. Les critères de performance ne devraient pas inciter à la prise de risque excessive ni à la vente inadaptée de produits.

226.Les établissements devraient atteindre un équilibre approprié entre critères quantitatifs et qualitatifs ainsi qu’entre critères absolus et relatifs.

227.Les critères utilisés pour mesurer les risques et les performances devraient être liés aussi étroitement que possible aux décisions prises par le membre du personnel identifié et la catégorie de membres du personnel soumise à la mesure des performances, et ils devraient garantir que le processus d’attribution ait une incidence appropriée sur le comportement du personnel.

228.Les critères de performance devraient inclure des objectifs réalisables et des mesures sur lesquelles le membre du personnel identifié a une certaine influence directe. Par exemple, les variables au niveau individuel pour un agent de crédit pourraient être la performance des prêts accordés ou suivis par cette personne, alors que pour le directeur d’une unité opérationnelle, elles pourraient inclure les performances de l’équipe de direction de cette unité. Lorsque les performances sont évaluées, les résultats effectivement atteints et les effets devraient être mesurés. 229.Les critères quantitatifs devraient couvrir une période suffisamment longue pour rendre dûment compte des risques pris par les membres du personnel identifiés, les unités opérationnelles et l’établissement, et ils devraient être ajustés au risque et inclure des mesures d’efficacité économique. Parmi les exemples de critères de performance figurent la rentabilité du capital ajustée au risque (RAROC), la rentabilité sur le capital ajusté au risque (RORAC), le bénéfice économique, le capital risque économique interne, la contribution économique nette, le coût de financement ajusté au risque, les données chiffrées concernant les risques résultant du processus d’évaluation de l’adéquation du capital interne ou les données financières chiffrées se rapportant au budget des fonctions (par exemple pour la fonction d’entreprise, y compris le service juridique et les ressources humaines) ou à leur profil de risque opérationnel, ou les ajustements purement comptables.

230.Les indices d’efficacité opérationnelle (par exemple les bénéfices, les revenus, la productivité, les coûts et les mesures de volume) ou certains critères de marché (par exemple le cours de l’action et le rendement total pour les actionnaires) n’incorporent pas un ajustement au risque explicite et ne concernent que le très court terme; ils sont par conséquent insuffisants pour rendre compte de tous les risques des activités des membres du personnel identifiés. Ces critères de performance requièrent des ajustements au risque supplémentaires.

231.Les critères qualitatifs (tels que la réalisation de résultats, le respect de la stratégie dans le cadre de l’appétit pour le risque et les performances sur le plan de la conformité) devraient être pertinents aux niveaux de l’établissement, de l’unité opérationnelle ou des membres du personnel. Parmi les exemples de critères qualitatifs figurent la réalisation d’objectifs stratégiques, la satisfaction des clients, le respect de la politique de gestion des risques, la conformité aux règles internes et externes, les aptitudes de direction, le travail en équipe, la créativité, la motivation et la coopération avec les autres unités opérationnelles et avec les fonctions de contrôle interne et d’entreprise.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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