97. Les informations suivantes devraient être incluses à tout le moins dans la documentation de …

Les informations suivantes devraient être incluses à tout le moins dans la documentation de l’autoévaluation effectuée concernant l’identification du personnel:

• a. le raisonnement sous-tendant l’autoévaluation et la portée de son application;
• b. l’approche utilisée pour évaluer les risques découlant de la stratégie économique et des activités de l’entreprise d’investissement, y compris dans différents lieux géographiques;
• c. la manière dont sont évaluées les personnes travaillant dans des entreprises d’investissement et autres entités incluses dans le périmètre de consolidation, dans des filiales et des succursales, y compris celles situées dans des pays tiers;
• d. le rôle et les responsabilités des différents organes d’entreprise et des fonctions internes participant à l’élaboration, à la supervision, au réexamen et à l’application du processus d’autoévaluation; et
• e. le résultat de l’identification.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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