7. Culture du risque

Une culture du risque solide, diligente et cohérente devrait être un élément clé de la gestion efficace des risques des émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs et devrait permettre à ceux-ci de prendre des décisions judicieuses et éclairées qui soient cohérentes avec leur stratégie en matière de risque et leur appétit pour le risque.

Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs devraient développer une culture intégrée des risques à l’échelle de l’entreprise, qui soit fondée sur une compréhension complète et une vision globale des risques auxquels ils sont ou pourraient être exposés, y compris les risques ESG, les risques pour les détenteurs d’actifs, les risques de marché, les risques opérationnels, les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme, les risques de liquidité et les risques liés à l’investissement des actifs de la réserve, le risque pour l’émetteur lui-même et la manière dont ils sont gérés, en tenant compte de la tolérance au risque de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs, et des conflits d’intérêts susceptibles de survenir en raison de l’interconnexion des acteurs dans l’écosystème des crypto-actifs.

Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs devraient développer une culture du risque au moyen des politiques, de la communication et de la formation du personnel en ce qui concerne les activités, la stratégie et le profil de risque de l’émetteur, et ils devraient adapter la communication et la formation du personnel afin de tenir compte des responsabilités de celui-ci en matière de prise de risque et de gestion des risques.

Le personnel devrait être pleinement conscient de ses responsabilités concernant la gestion des risques. La gestion des risques ne devrait pas être la prérogative exclusive des spécialistes du risque ou des fonctions de contrôle interne. Les lignes d’activité ou unités opérationnelles, sous la supervision de l’organe de direction, devraient essentiellement assumer la responsabilité de la gestion quotidienne des risques, conformément aux politiques, aux procédures et aux contrôles de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs, en tenant compte de la tolérance au risque et de l’appétit pour le risque de ce dernier.

Sans nécessairement s’y limiter, une culture du risque solide devrait inclure ce qui suit:

• a. l’exemple de la direction: l’organe de direction devrait être responsable de la définition et de la communication des principales valeurs et attentes de l’émetteur. Le comportement de ses membres devrait refléter ces valeurs. L’organe de direction devrait contribuer à la communication interne, auprès du personnel, des principales valeurs et attentes. Le personnel devrait agir dans le respect de toutes les lois et réglementations applicables et communiquer rapidement aux niveaux hiérarchiques supérieurs les cas de non-conformité observés au sein ou à l’extérieur de l’émetteur (par exemple à l’autorité compétente par une procédure de dénonciation des dysfonctionnements);
• b. obligation de rendre compte: les membres du personnel concernés, à tous les niveaux, devraient connaître et comprendre les valeurs fondamentales de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs et, dans la mesure où cela est nécessaire pour exercer leur rôle, sa tolérance au risque et son appétit pour le risque. Ils devraient être en mesure d’exercer leur rôle et être conscients qu’ils devront assumer la responsabilité de leurs actes dans le cadre du comportement de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs en matière de prise de risques;
• c. communication efficace et remise en cause: une culture du risque solide devrait promouvoir un environnement de communication ouverte et de remise en cause efficace dans lequel les processus de prise de décisions encouragent un large échange d’avis, permettent de mettre à l’épreuve les pratiques actuelles, stimulent une attitude constructive et critique au sein du personnel et promeuvent un climat de participation ouverte et constructive dans l’ensemble de l’organisation;
• d. incitations: des incitations appropriées devraient jouer un rôle important dans l’harmonisation du comportement de prise de risques avec le profil de risque de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs et ses intérêts à long terme, en particulier en ce qui concerne les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs d’importance significative.