ANNEXE V ÉTAPES DE L’ÉVALUATION PROPRE AU SITE DES RISQUES ET PRINCIPES Y AFFÉRENTS

1.   

La caractérisation de la contamination nécessite d’identifier la nature des contaminants (par exemple, métaux lourds, contaminants organiques, etc.) présents sur le site et de déterminer leur source, leur concentration, leur forme chimique et leur répartition dans le sol, le matériau parental et les eaux souterraines. La présence et la concentration de contaminants dans les différents milieux sont déterminées au moyen d’un échantillonnage et d’une étude sur site et hors site, dans le cas où un transfert de contaminants est suspecté. Les contaminants associés aux activités potentiellement contaminantes sont échantillonnés dans les milieux concernés sur la base du contexte environnemental et des propriétés physico-chimiques des contaminants qui influencent leur comportement dans l’environnement. Les concentrations de fond naturelles et anthropiques sont prises en considération.

2.   

L’évaluation de l’exposition nécessite de déterminer les voies par lesquelles les contaminants des sols sont susceptibles d’atteindre les récepteurs. Parmi les voies d’exposition possibles figurent, entre autres, l’inhalation, l’ingestion, le contact cutané, l’absorption par les végétaux et la migration des contaminants vers les eaux souterraines. Les concentrations de contaminants dans les milieux d’exposition sont combinées aux paramètres d’exposition (par exemple, la fréquence et la durée de l’exposition, le taux d’ingestion des sols, etc.) et aux caractéristiques des récepteurs, telles que leur âge, leur sexe et leur état de santé, afin d’estimer la dose d’exposition journalière. Les liens entre source, voie d’exposition et récepteur sont présentés de manière schématique sous la forme d’une représentation graphique simplifiée (ci-après dénommé «modèle conceptuel du site»). L’exposition peut être évaluée au moyen d’une analyse directe au point d’exposition ou d’une modélisation du transfert d’un contaminant vers le milieu d’exposition.

3.   

L’évaluation de la toxicité ou des dangers s’assortit d’une évaluation des effets nocifs potentiels des contaminants sur la santé humaine et l’environnement, en fonction de la dose et de la durée d’exposition. L’évaluation de la toxicité ou des dangers tient compte de la toxicité intrinsèque des contaminants et de la sensibilité de différents récepteurs exposés (humains et écosystèmes), tels que les animaux, les micro-organismes, les plantes, les enfants, les femmes enceintes, les personnes âgées, etc. Les informations toxicologiques permettent d’estimer les doses ou concentrations de référence, qui à leur tour sont utilisées pour la caractérisation des risques.

4.   

La caractérisation des risques nécessite d’intégrer les informations des étapes précédentes afin d’estimer l’ampleur et la probabilité des effets nocifs du site contaminé sur la santé humaine et l’environnement, y compris la migration de la contamination vers d’autres milieux environnementaux. La caractérisation des risques permet d’évaluer la nécessité d’adopter des mesures de réduction des risques et des mesures d’assainissement et d’établir un ordre de priorité à cet égard, ainsi que de veiller à ce que l’état des sols soit compatible avec l’utilisation actuelle et prévue des terres. Elle peut également permettre d’établir des objectifs de réhabilitation ou de gestion des sols pour un site donné, comme atteindre des limites maximales acceptables ou des valeurs de dépistage fondées sur les risques et propres au site. L’évaluation des risques implique un grand nombre d’hypothèses et d’incertitudes. Il est donc essentiel d’évaluer ces hypothèses et incertitudes afin de comprendre pleinement l’importance des résultats obtenus et de prendre des décisions en connaissance de cause.