+4. Stratégie en matière d’ENP
---+22. Cette section présente les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d'une …
---+23. Lorsqu’ils élaborent et mettent en œuvre leurs stratégies en matière d’ENP, les établissements …
---+4.1 Élaboration de la stratégie en matière d’ENP
------+24. Les établissements de crédit devraient établir une stratégie en matière d’ENP visant à réaliser …
------+25. Les étapes suivantes devraient constituer les pierres angulaires de l’élaboration et de la mise …
------+26. Lorsqu’ils élaborent leur stratégie en matière d’ENP, les établissements de crédit devraient …
---+4.2 Évaluation de l’environnement opérationnel
------+27. Dans une première phase de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une stratégie en matière …
------+4.2.1 Capacités internes/auto-évaluation
---------+28. Les établissements de crédit devraient procéder à une auto-évaluation complète afin d’apprécier …
---------+29. Les établissements devraient pleinement comprendre et évaluer: a) l’ampleur et les facteurs de …
---------+30. Les établissements de crédit devraient procéder chaque année à une auto-évaluation complète …
---------+31. Les établissements de crédit devraient déclarer les résultats de l’auto-évaluation complète à …
---------+32. Les établissements de crédit devraient envisager de solliciter périodiquement des avis …
------+4.2.2 Conditions externes et environnement opérationnel
---------+33. Les établissements de crédit devraient évaluer et prendre en considération les conditions et …
------+4.2.3 Implications de la stratégie en matière d’ENP au niveau des fonds propres
---------+34. Les établissements de crédit devraient être en mesure de calculer une évaluation détaillée de …
---------+35. Les établissements de crédit devraient inclure dans leur planification de fonds propres des …
---+4.3 Élaboration de la stratégie en matière d’ENP
------+36. La stratégie en matière d’ENP devrait comprendre, au minimum, des objectifs quantitatifs …
------+4.3.1 Options de mise en œuvre de la stratégie
---------+37. Les établissements de crédit devraient envisager d’inclure une combinaison de stratégies et …
---------+38. Les établissements de crédit devraient identifier les options stratégiques de réduction des ENP …
---------+39. Lorsqu’un établissement de crédit conclut qu’aucune des options susmentionnées n’entraînera de …
---------+40. Les établissements de crédit souhaitant engager des processus complexes tels que des opérations …
------+4.3.2 Objectifs
---------+41. Avant d’entamer le processus de fixation d’objectifs à court et moyen termes, les …
---------+42. Les établissements de crédit devraient inclure, au minimum, des objectifs quantitatifs …
---------+43. Les établissements de crédit devraient fixer les objectifs comme suit: a) par échéances [à …
---------+44. Les objectifs en matière d’ENP pour les établissements de crédit devraient au minimum inclure …
---------+45. Les objectifs en matière d’ENP devraient être conformes aux objectifs opérationnels plus …
------+4.3.3 Plan opérationnel
---------+46. La stratégie en matière d’ENP de l’établissement de crédit devrait être étayée par un plan …
---------+47. Le plan opérationnel relatif aux ENP devrait contenir au moins les éléments suivants: a) des …
---------+48. Le plan opérationnel devrait se concentrer spécifiquement sur les facteurs internes qui …
---+4.4 Mise en œuvre du plan opérationnel
------+49. La mise en œuvre du plan opérationnel stratégique en matière d’ENP devrait s’appuyer sur des …
------+50. Les établissements de crédit devraient signaler les écarts importants par rapport au plan à …
---+4.5 Intégration de la stratégie en matière d’ENP
------+51. Comme l’’exécution et la mise en œuvre de la stratégie en matière d’ENP impliqueront et …
------+52. Les établissements de crédit devraient attirer l’attention de l’ensemble du personnel concerné …
------+53. Les établissements de crédit devraient définir et documenter clairement les rôles, les …
------+54. Le personnel et la direction participant aux activités de restructuration des ENP devraient se …
------+55. Tous les éléments pertinents de la stratégie en matière d’ENP devraient être parfaitement …
------+56. La stratégie en matière d’ENP devrait être pleinement intégrée dans le cadre de gestion des …
------+57. Les établissements de crédit devraient assurer un niveau élevé de surveillance et de …
|
4. Stratégie en matière d’ENP
4. Stratégie en matière d’ENP
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
|