4.3.1 Options de mise en œuvre de la stratégie

Les établissements de crédit devraient envisager d’inclure une combinaison de stratégies et d’options dans la stratégie en matière d’ENP afin d’atteindre leurs objectifs à court, moyen et long termes. Afin de déployer efficacement la stratégie en matière d’ENP, les établissements de crédit devraient envisager au minimum les options de mise en œuvre non mutuellement exclusives suivantes pour différents portefeuilles et à des conditions différentes:

• a) stratégie de conservation/de renégociation: stratégie de restructuration et options de renégociation adéquates. L’option de la stratégie de conservation est étroitement liée au modèle de fonctionnement de l’établissement de crédit, à son expertise en matière de renégociation et d’évaluation des emprunteurs, à ses capacités de gestion opérationnelle des ENP, à l’externalisation de cette gestion et aux passages en perte.
• b) réductions actives du portefeuille: cessions, titrisation ou, dans le cas d’ENP jugées irrécouvrables, passage en perte. Cette option est étroitement liée à l’adéquation des dépréciations, des évaluations des sûretés, de la qualité des données sur l’exposition et de la demande en ENP des investisseurs;
• c) changement de type d’exposition ou de sûreté, y compris la saisie, l’échange de créances contre des participations au capital, l’échange de créances contre des actifs ou la substitution de sûretés;
• d) options juridiques: procédures d’insolvabilité ou solutions extra-judiciaires incluses.

Les établissements de crédit devraient identifier les options stratégiques de réduction des ENP à moyen et long termes qui pourraient ne pas être réalisables dans l’immédiat, par exemple en raison d’une demande provisoirement insuffisante des investisseurs en ENP, laquelle est susceptible d’évoluer à moyen et long termes. C’est pourquoi le plan opérationnel devra peut-être permettre de tels changements et imposer des préparatifs dans ce sens, par exemple en améliorant la qualité des données sur les ENP, afin de préparer le terrain aux transactions à venir des investisseurs.

Lorsqu’un établissement de crédit conclut qu’aucune des options susmentionnées n’entraînera de réduction suffisante des ENP à moyen et long termes pour certains portefeuilles ou certaines expositions individuelles, cette conclusion devrait se traduire clairement dans une approche de dépréciation et de passage en perte en temps opportun.

Les établissements de crédit souhaitant engager des processus complexes tels que des opérations de transfert des risques et des opérations de titrisation des ENP devraient procéder à une analyse des risques approfondie et mettre en place des processus de contrôle des risques adéquats.¹¹

¹¹ Comme l’exige l’article 82, paragraphe 1, de la directive 2013/36/UE, dans le domaine de la titrisation.