+140. Toute prime de maintien en poste devrait se fonder sur des conditions spécifiques différentes …
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140. Toute prime de maintien en poste devrait se fonder sur des conditions spécifiques différentes …
Toute prime de maintien en poste devrait se fonder sur des conditions spécifiques différentes des conditions de performance appliquées aux autres composantes de la rémunération variable et elle devrait inclure une condition de maintien en poste et des conditions de performance spécifiques. Les conditions spécifiques d’une prime de maintien en poste devraient aboutir à un objectif de maintien en poste (c’est-à-dire le maintien en poste d’un membre du personnel de l’entreprise d’investissement pour une durée prédéfinie ou jusqu’à un certain événement). Les conditions de performance spécifiques devraient inclure des conditions liées aux intérêts légitimes justifiant le maintien en poste du membre du personnel concerné et liées au comportement du personnel, et elles devraient être compatibles avec les dispositions du paragraphe 138. Les primes de maintien en poste ne devraient pas engendrer de situation dans laquelle la rémunération variable totale du membre du personnel concerné, comprenant la rémunération variable liée aux performances et la prime de maintien en poste, n’est plus liée aux performances de la personne et de l’unité opérationnelle concernées et aux résultats d’ensemble de l’entreprise d’investissement, comme cela est prévu à l’article 30, point j) ii), et à l’article 32, paragraphe 1, point a), de la directive (UE) 2019/2034.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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