15.1 Rémunération non reportée et reportée

Sans préjudice de l’application des dérogations visées à l’article 32, paragraphe 4, de la directive (UE) 2019/2034, les entreprises d’investissement devraient mettre en œuvre un calendrier de report alignant dûment la rémunération du personnel sur les activités, le cycle économique et le profil de risque de l’entreprise d’investissement ainsi que les activités des membres du personnel identifié, de manière à ce qu’une part suffisante de la rémunération variable puisse être ajustée aux résultats en matière de risques dans la durée par des ajustements au risque ex post.

Un calendrier de report est constitué de différentes composantes:

• a. la part de la rémunération variable qui est reportée (section 15.2);
• b. la durée de la période de report (section 15.2);
• c. la rapidité d’acquisition de la rémunération reportée, y compris le laps de temps entre la fin de la période d’accumulation et l’acquisition du premier montant reporté (section 15.3).

Les entreprises d’investissement devraient tenir compte, dans le cadre du calendrier de report, de la forme sous laquelle la rémunération variable reportée est accordée, et elles devraient, lorsque cela est pertinent, établir des calendriers de report différents selon la variation de ces composantes pour les différentes catégories de personnel identifié. La combinaison de ces composantes devrait produire un calendrier de report efficace, fournissant des incitations claires pour la prise de risque à long terme par des procédures transparentes d’alignement sur le risque.