8.4 Calculation of IRB shortfall or excess

Aux fins du présent chapitre, la différence entre, d’une part, les ajustements pour risque de crédit général et spécifique, les corrections de valeur supplémentaires et les autres réductions des fonds propres se rapportant à ces expositions et, d’autre part, les montants des pertes anticipées conformément à l’article 159 du règlement (UE) n° 575/2013 devrait être considérée comme un déficit de NI, si elle est négative, et comme un excédent de NI, si elle est positive.

Lorsque le calcul pour le portefeuille global sur lequel il n’y a pas eu défaut visé à l’article 159 du règlement (UE) n° 575/2013 produit un excédent de NI, les établissements peuvent utiliser cet excédent en NI pour couvrir un éventuel déficit en NI résultant du calcul effectué conformément audit article pour le portefeuille global sur lequel il y a eu défaut.

Afin d’ajouter l’éventuel excédent en NI aux éléments de fonds propres de catégorie 2 conformément à l’article 62, point d), du règlement (UE) n° 575/2013, lorsque le calcul visé à l’article 159 du règlement (UE) n° 575/2013 produit un excédent en NI tant pour le portefeuille sur lequel il y a eu défaut que pour celui sur lequel il n’y a pas eu défaut, la somme de ces deux excédents en NI devrait être prise en compte et ajoutée aux éléments de fonds propres de catégorie 2 dans la limite prévue à l’article 62, paragraphe d), du règlement (UE) n° 575/2013.

Aux fins de l’article 159 du règlement (UE) n° 575/2013, les établissements ne devraient pas inclure les annulations partielles dans le calcul des ajustements pour risque de crédit général et spécifique. Toutefois, conformément à l’article 166, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 575/2013, le calcul des montants des pertes anticipées pour l’application des articles 158 et 159 du règlement (UE) n° 575/2013 devrait reposer sur la valeur exposée au risque, y compris les corrections de valeur mais déduction faite des annulations.