4.5 Test des valeurs aberrantes prudentielles

Les établissements devraient régulièrement calculer, au moins une fois par trimestre, l’incidence d’un déplacement parallèle soudain d’environ 200 points de base de la courbe de rendement sur leur EVE. Les établissements devraient régulièrement rendre compte, au moins une fois par an, à l’autorité compétente de l’évolution de leur EVE, résultant du calcul. Lorsque la baisse de l’EVE est supérieure à 20 % des fonds propres de l’établissement, celui-ci devrait en informer immédiatement l’autorité compétente.

Les établissements devraient régulièrement calculer, au moins une fois par trimestre, l’incidence des chocs de taux d’intérêt sur leur EVE, en appliquant les scénarios 1 à 6 figurant à l’annexe III. Les établissements devraient régulièrement rendre compte, au moins une fois par an via le rapport ICAAP, à l’autorité compétente de l’évolution de leur EVE, résultant du calcul. Lorsque la baisse de l’EVE est supérieure à 15 % des fonds propres de base (Tier 1) de l’établissement dans le cadre de l’un des six scénarios, celui-ci devrait en informer l’autorité compétente.

Lors du calcul de l’évolution de l’EVE aux fins des paragraphes 113 et 114, les établissements devraient en particulier appliquer les principes suivants:

• (a) Toutes les positions des instruments sensibles aux taux d’intérêt devraient être prises en compte.
• (b) Les petites activités du portefeuille de négociation devraient être incluses, à moins que leur risque de taux d’intérêt ne soit pris en compte dans une autre mesure de risque.
• (c) Tous les instruments CET1 et les autres fonds propres permanents sans date d’appel devraient être exclus du calcul du test standard des valeurs aberrantes de l’EVE.
• (d) Les établissements devraient tenir compte des options automatiques et comportementales dans le calcul. Les établissements devraient adapter les principales hypothèses de modélisation de comportement aux caractéristiques des différents scénarios de taux d’intérêt.
• (e) Les actifs des obligations de pension et du fonds de pension devraient être inclus, à moins que leur risque de taux d’intérêt ne soit pris en compte dans une autre mesure de risque.
• (f) Les flux de trésorerie provenant des instruments sensibles au taux d’intérêt devraient inclure les remboursements du principal, les révisions des taux du principal et les versements d’intérêts.
• (g) Les établissements disposant d’un ratio NPE⁸ de 2 % ou plus devraient considérer les NPE comme des instruments sensibles au taux d’intérêt généraux dont la modélisation devrait tenir compte des flux de trésorerie attendus et de leur calendrier. Les NPE devraient être incluses nettes de provisions.
• (h) Les établissements devraient tenir compte des planchers de taux d’intérêt propres à chaque instrument.
• (i) Le traitement des marges commerciales et des autres composantes de marge dans les versements d’intérêts, quant à leur exclusion des flux de trésorerie ou leur inclusion dans les flux de trésorerie, devrait être conforme à la méthode de gestion et de mesure de l’établissement pour le risque de taux d’intérêt hors portefeuille de négociation. Les établissements devraient indiquer à l’autorité compétente s’ils excluent de leur calcul les marges commerciales et autres composantes. Si les marges commerciales et les autres composantes de marge sont exclues, les établissements devraient (i) utiliser une méthodologie transparente pour identifier le taux sans risque à la création de chaque instrument; (ii) utiliser une méthodologie appliquée de manière cohérente d’une unité opérationnelle à l’autre; (iii) veiller à ce que l’exclusion des marges commerciales et des autres composantes de marge des flux de trésorerie soit cohérente avec la manière dont l’établissement gère et couvre l’IRRBB.
• (j) L’évolution de l’EVE devrait être calculée dans l’hypothèse d’un bilan en extinction.
• (k) Pour chaque devise, il faut appliquer un plancher de taux d’intérêt post-choc lié à l’échéance commençant avec -100 points de base pour les échéances immédiates. Ce plancher devrait augmenter de 5 points de base par an, pour atteindre finalement 0 % pour les échéances de 20 ans et plus. Si les taux observés sont inférieurs au taux de référence inférieur actuel de -100 points de base, les établissements devraient appliquer le taux observé inférieur⁹ .
• (l) Les établissements devraient calculer l’évolution de l’EVE, au moins pour chaque devise, lorsque les actifs ou passifs libellés dans cette devise représentent 5 % ou plus du total des actifs (à l’exclusion des actifs corporels) ou des passifs financiers du portefeuille bancaire, ou moins de 5 % si la somme des actifs ou des passifs inclus dans le calcul est inférieure à 90 % du total des actifs (à l’exclusion des actifs corporels) ou des passifs (positions significatives) financiers du portefeuille bancaire.
• (m) Lors du calcul de l’évolution agrégée de l’EVE pour chaque scénario de choc de taux d’intérêt, les établissements devraient additionner toutes les modifications négatives et positives apportées à EVE dans chaque devise. Les modifications positives devraient être pondérées de 50 %.
• (n) Il convient d’appliquer une courbe générale de rendement «sans risque» appropriée par devise (par exemple, courbes de taux swap). Cette courbe ne devrait pas comprendre d’écarts de crédit ou de liquidité spécifiques à un instrument ou à une entité.
• (o) La date de révision des taux comportementale présumée pour les dépôts de gros non financiers sans date de révision des taux spécifiques (dépôts à vue) devrait être limitée à une moyenne maximale de 5 ans. Ce plafond de 5 ans s’applique individuellement pour chaque devise. Les dépôts à vue des établissements financiers ne devraient pas faire l’objet d’une modélisation comportementale.

⁸ Ratio des expositions non performantes (prêts et avances et titres de créance non performants / prêts et avances et titres de créance bruts globaux), calculé au niveau de l’établissement.

⁹ L’ABE pourrait envisager de réviser ce plancher pour faire en sorte que le taux de référence inférieur soit suffisamment prudent compte tenu de l’évolution future des taux d’intérêt.

Lors du calcul des effets du test standard des valeurs aberrantes de l’EVE, les établissements devraient utiliser les méthodes de calcul indiquées dans les rubriques dédiées à la valeur économique des fonds propres des annexes I et II.