Politiques et processus en matière de risque

L’organe de direction devrait, sur la base de sa stratégie globale en matière d’IRRBB, mettre en œuvre des politiques, des processus et des systèmes de risque solides garantissant que:

• (a) des procédures d’actualisation des scénarios pour la mesure et l’évaluation de l’IRRBB sont définies;
• (b) l’approche retenue pour la mesure et les hypothèses correspondantes pour mesurer et évaluer l’IRRBB, y compris l’allocation de capital interne aux risques IRRBB, sont appropriées et proportionnelles;
• (c) les hypothèses des modèles utilisées sont régulièrement examinées et, si nécessaire, modifiées;
• (d) des normes sont définies pour évaluer les positions et mesurer les performances;
• (e) il existe une documentation et un contrôle appropriés quant aux stratégies de couverture et aux instruments de couverture admissibles;
• (f) la structure hiérarchique et de responsabilité quant à la gestion des expositions à l’IRRBB est définie.

Les politiques devraient être dûment motivées, solides et documentées et devraient porter sur tous les éléments de l’IRRBB qui sont importants au regard de la situation particulière de l’établissement. Sans préjudice du principe de proportionnalité, les politiques relatives à l’IRRBB devraient inclure les éléments suivants:

• (a) L’application de la frontière entre «portefeuille bancaire» et «portefeuille de négociation». Les transferts internes de risques entre le portefeuille bancaire et le portefeuille de négociation devraient être correctement documentés et faire l’objet d’un suivi dans le cadre d’un suivi plus général de l’IRRBB provenant d’instruments dérivés de taux d’intérêt.
• (b) La définition plus détaillée de la valeur économique et sa cohérence avec la méthode utilisée pour valoriser les actifs et les passifs (par exemple, sur la base de la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs et de la valeur actualisée des produits d’intérêts nets futurs) pour un usage interne.
• (c) La définition plus détaillée des mesures de produits d’intérêts nets augmentées des variations de la valeur de marché et sa cohérence avec l’approche adoptée par l’établissement pour élaborer des plans financiers et des prévisions financières pour un usage interne.
• (d) La taille et la forme des différents chocs de taux d’intérêt à utiliser pour les calculs internes de l’IRRBB.
• (e) L’utilisation d’approches de modélisation de flux de trésorerie conditionnels ou inconditionnels.
• (f) Le traitement des transactions de type «pipelines»⁷ (y compris toute couverture connexe).
• (g) L’agrégation des expositions au taux d’intérêt de plusieurs devises.
• (h) La mesure et la gestion du risque de base résultant des différents indices de taux d’intérêt.
• (i) L’inclusion (ou non) des actifs et des passifs non porteurs d’intérêts du portefeuille bancaire (y compris le capital et les réserves) dans les calculs mesurant l’IRRBB pour l’ICAAP.
• (j) Le traitement comportemental des comptes courants et d’épargne (à savoir, l’échéance supposée pour les passifs à échéance contractuelle courte, mais à échéance comportementale longue).
• (k) La mesure de l’IRRBB résultant des options automatiques et comportementales dans les actifs ou les passifs, y compris les effets de convexité et les profils non linéaires de rendement.
• (l) Le degré de granularité employé dans les calculs des mesures (par exemple, utilisation d’intervalles de temps).
• (m) La définition interne des marges commerciales et la méthodologie appropriée pour le traitement interne des marges commerciales.

⁷ Les expositions pipeline (par exemple, lorsqu’un prêt a été accordé et que le client peut choisir ou non d’emprunter) fournissent en réalité au client une option qui sera très probablement exercée lorsque les conditions du marché conviendront moins à l’établissement (convexité négative). La gestion des expositions pipeline dépend de données précises sur les demandes reçues et sur la modélisation des prélèvements attendus.

Toutes les politiques relatives à l’IRRBB devraient être régulièrement examinées, au moins une fois par an, et révisées au besoin.

Pour veiller à ce que les politiques et procédures de gestion de l’IRRBB de l’établissement restent adaptées et justes, l’organe de direction ou ses délégués devraient examiner les politiques et les procédures de gestion de l’IRRBB à la lumière des résultats des rapports réguliers.

L’organe de direction ou ses délégués devraient veiller à ce que les activités d’analyse et de gestion des risques liées à l’IRRBB soient assurées par un personnel suffisant et compétent ayant de l’expérience et des connaissances techniques, conformément à la nature et à la portée des activités de l’établissement.