+Orientations (EBA/GL/2014/10)
---+Orientations de l'ABE sur l'évaluation des autres EIS
------+Statut des présentes orientations
------+Obligation de notification
------+Titre I – Objet, champ d’application et définitions
---------+1. L'ABE est chargée de publier des orientations sur les critères à utiliser pour déterminer les …
---------+2. Le terme «total des actifs» a le sens qui lui est attribué au tableau 2 de l’annexe 1.
---------+3. Les présentes orientations s'appliquent aux autorités désignées par les États membres au titre …
------+Titre II — Méthodologie d'évaluation par score des autres EIS
---------+4. L'autorité pertinente devrait évaluer chaque année les établissements mères dans l'Union, les …
---------+5. Cette évaluation devrait être menée chaque année et doit être structurée en deux étapes. Au …
---------+6. Le principal ensemble de critères pour évaluer l'importance systémique par score doit comprendre …
---------+7. Chacun des quatre critères consiste en un ou plusieurs indicateurs obligatoires figurant au …
---------+8. Les autorités pertinentes devraient calculer le score en a) divisant la valeur de l'indicateur …
---------+9. Les autorités pertinentes devraient désigner comme autres EIS les entités pertinentes ayant un …
---------+10. Si le système bancaire de l'État membre comporte un grand nombre de petits établissements, les …
---------+11. Les autorités pertinentes devraient inclure dans les dénominateurs les valeurs d'indicateurs de …
---------+12. Les autorités pertinentes peuvent exclure les entreprises d'investissement de l'application de …
------+Titre III — Évaluation prudentielle des autres EIS
---------+13. Les autorités pertinentes devraient évaluer si des entités pertinentes supplémentaires …
---------+14. Au cours de l'évaluation, les autorités pertinentes ne devraient appliquer que les indicateurs …
------+Titre IV — Publicité et notification
---------+15. Les autorités pertinentes devraient publier un aperçu de la méthodologie d'évaluation …
---------+16. Les autorités pertinentes devraient publier les scores des entités pertinentes désignées comme …
---------+17. Lorsqu'une entité pertinente dont le score est inférieur au seuil sélectionné sur la base du …
---------+18. Les autorités pertinentes devraient notifier à l'ABE les noms et les scores de la totalité des …
------+Titre V – Dispositions finales et mise en œuvre
---------+19. Les présentes orientations s'appliquent à compter du 1 er janvier 2015. Les autorités …
---------+20. Par dérogation au point 16, les autres EIS désignés en 2015 et leurs scores doivent être …
---------+21. En 2015 et en 2016, l'ABE et les autorités pertinentes devraient évaluer les indicateurs …
---------+22. Les présentes orientations, et en particulier le cadre minimal obligatoire, y compris …
------+Annexe 1 — Indicateurs obligatoires pour l'évaluation par score
------+Tableau 1
---------+Critère Indicateurs Pondération
---------+transfrontalière
------+Tableau 2
---------+Indicateur Champ d’application Définition
---------+Indicateur Champ d’application Définition
---------+l'UE
---------+dans l'UE
---------+(notionnelle)
---------+Indicateur Champ d’application Définition
------+Annexe 2 — Indicateurs facultatifs
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations (EBA/GL/2014/10)

Orientations (EBA/GL/2014/10)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/own-funds/guidelines-criteria-assess-other-systemically-important-institutions-o-siis – PDF

1. Vue d’ensemble

,
Orientations de l'ABE sur l'évaluation des autres EIS

Orientations de l'ABE sur l'évaluation des autres EIS

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes

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Liens
is related to Imported: Guidelines on criteria to assess other systemically important institutions (O-SIIs) (2015-01-01-6deb452df8-3dad)
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