+4.4. Viabilité et pérennité du modèle d’entreprise
---+68. Les autorités compétentes devraient évaluer la résilience du modèle d’entreprise de …
---+69. Sur la base de l’analyse effectuée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion …

4.4. Viabilité et pérennité du modèle d’entreprise

4.4. Viabilité et pérennité du modèle d’entreprise

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation
68. Les autorités compétentes devraient évaluer la résilience du modèle d’entreprise de …

Les autorités compétentes devraient évaluer la résilience du modèle d’entreprise de l’établissement aux chocs externes et sa capacité d’adaptation aux changements structurels sur le plan de sa capacité à les absorber et à s’adapter aux facteurs exogènes susceptibles de menacer les objectifs commerciaux et stratégiques. Les autorités compétentes devraient analyser, entre autres, les domaines suivants:

  • a. les risques liés au climat et les autres risques environnementaux, en évaluant leur incidence sur l’environnement économique et la stratégie commerciale actuels et futurs de l’établissement, l’exposition de l’établissement à des risques physiques et liés à la transition significatifs, ainsi que l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan de suivi et de prise en compte des risques financiers découlant des facteurs ESG, y compris ceux découlant du processus de transition vers les objectifs réglementaires, en particulier les objectifs liés au climat applicables dans la ou les juridictions où l’établissement exerce ses activités;
  • b. la numérisation, en évaluant le niveau d’utilisation et d’adoption des nouvelles technologies et l’incidence sur la stratégie économique et le plan d’entreprise de l’établissement, les capacités d’exécution et le contrôle des coûts, ainsi que la génération de recettes;
  • c. la résilience opérationnelle, en examinant l’approche de l’établissement en matière de résilience opérationnelle et sa prise en compte de la stratégie économique par l’organe de direction;
  • d. les risques géopolitiques, en évaluant la source des incertitudes géopolitiques et leur inclusion dans la stratégie d’entreprise, ainsi que leur incidence financière sur la rentabilité actuelle et future de l’établissement, tout en tenant également compte de la capacité de l’établissement à résister à ces incertitudes, par exemple au moyen de la diversification de sa situation géographique et de son profil d’entreprise;
  • e. les activités sur crypto-actifs, le cas échéant, en évaluant la fourniture par l’établissement de services sur crypto-actifs et toute autre activité liée aux crypto-actifs.
69. Sur la base de l’analyse effectuée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion …

Sur la base de l’analyse effectuée, les autorités compétentes devraient se forger une opinion, ou actualiser leur opinion, sur les éléments suivants:

  • a. les vulnérabilités clés auxquelles le modèle d’entreprise et la stratégie de l’établissement l’exposent ou pourraient l’exposer, telles que des concentrations ou une prise de risque excessives, ou une mauvaise orientation stratégique de la rentabilité et des capacités d’exécution;
  • b. la viabilité du modèle d’entreprise actuel de l’établissement, tel que défini au paragraphe 56, compte tenu de sa performance quantitative, de son appétit pour le risque, de sa structure de financement, de ses principaux facteurs de réussite et de ses principales dépendances ainsi que de son environnement économique;
  • c. la durabilité de la stratégie de l’établissement, telle que définie au paragraphe 56, sur la base de la plausibilité de son plan stratégique et de ses prévisions financières, et compte tenu de l’évaluation prudentielle de la performance financière prévue, de la stratégie globale, du niveau de résilience opérationnelle et des capacités d’exécution. Les autorités compétentes devraient également tenir compte de la capacité de l’établissement à garantir sa résilience à moyen et à long terme aux risques environnementaux en tenant compte d’horizons à long terme d’au moins dix ans, y compris en examinant les analyses de la résilience du modèle d’entreprise environnemental réalisées par l’établissement conformément aux orientations de l’ABE sur l’analyse de scénarios environnementaux17 ;

17 EBA/GL/2025/04.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA -

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