9.1 Interaction entre l’indépendance d’esprit et le principe d’indépendance

Lorsqu’ils évaluent l’indépendance des membres, les établissements devraient faire la distinction entre la notion d’«indépendance d’esprit», applicable à tous les membres de l’organe de direction d’un établissement, et le principe d’«indépendance» exigé de certains membres de l’organe de direction d’un établissement concerné dans sa fonction de surveillance. Les critères applicables à l’évaluation de l’«indépendance d’esprit» sont énoncés à la section 9.2, et ceux applicables à l’évaluation du principe d’«indépendance» le sont à la section 9.3.

Le fait d’agir en faisant preuve d’«indépendance d’esprit» est un mode de comportement, démontré notamment lors des discussions et de la prise de décisions au sein de l’organe de direction, et est exigé de tout membre de l’organe de direction, indépendamment de la question de savoir si le membre est considéré comme «indépendant» conformément à la section 9.3. Tous les membres de l’organe de direction devraient se consacrer activement à l’exercice de leurs fonctions et être capables de prendre leurs propres décisions de manière raisonnée, objective et indépendante, ainsi que de faire preuve de discernement dans l’exercice de leurs fonctions et responsabilités.

La notion d’«indépendance» signifie qu’un membre de l’organe de direction dans sa fonction de surveillance n’a pas de relations ou de liens actuels ou récents, de quelque nature que ce soit, avec l’établissement concerné ou sa direction qui pourraient influencer le jugement objectif et équilibré du membre ou réduire sa capacité à prendre des décisions de manière indépendante. Le fait qu’un membre de l’organe de direction soit considéré comme «indépendant» ne signifie pas qu’il doive automatiquement être considéré comme faisant preuve d’«indépendance d’esprit», dans la mesure où il pourrait ne pas posséder les aptitudes comportementales requises.