14.2.2 L’ajustement ex ante au risque dans la procédure d’attribution

Les entreprises d’investissement devraient déterminer la masse totale des primes et la rémunération variable à accorder sur la base d’une évaluation des performances et des risques pris. L’ajustement au risque avant l’attribution («ajustement ex ante au risque») devrait reposer sur des indices de risques et garantir que la rémunération variable accordée est pleinement alignée sur les risques pris. Les critères utilisés pour l’ajustement ex ante au risque devraient être suffisamment détaillés pour rendre compte de tous les risques pertinents.

Selon la disponibilité de critères d’ajustement au risque, les entreprises d’investissement devraient déterminer le niveau auquel elles appliquent les ajustements ex ante au risque au calcul de la masse totale des primes. Cela devrait être réalisé au niveau de l’unité opérationnelle ou au niveau des sous-structures de son organisation, par exemple la salle de marché ou le membre du personnel concerné.

L’alignement sur le risque devrait être réalisé en utilisant des critères de performance ajustés au risque, y compris des critères de performance ajustés au risque sur la base d’indices de risque différents. Il y aurait lieu d’utiliser des critères quantitatifs et qualitatifs.

Lorsqu’ils sont fondés sur des critères quantitatifs, les ajustements ex ante au risque réalisés par les entreprises d’investissement devraient reposer largement sur des mesures existantes au sein des entreprises d’investissement, utilisées à d’autres fins de gestion des risques. Lorsque les ajustements à ces mesures sont réalisés dans le cadre du processus de gestion des risques, les entreprises d’investissement devraient également modifier le cadre des rémunérations en conséquence.

La mesure de la rentabilité de l’entreprise d’investissement et de ses unités opérationnelles devrait reposer sur le revenu net comprenant tous les coûts directs et indirects liés à l’activité. Les entreprises d’investissement ne devraient pas exclure les coûts des fonctions d’entreprise, par exemple les coûts informatiques, les frais généraux du groupe ou les activités abandonnées.

Les entreprises d’investissement devraient réaliser des ajustements qualitatifs ex ante au risque lorsqu’elles déterminent la masse totale des primes et la rémunération du personnel identifié en utilisant par exemple des tableaux de bord équilibrés comprenant explicitement des considérations liées au risque et au contrôle, telles que des défauts de conformité, des violations des limites des risques et des indices de contrôle interne (par exemple sur la base des résultats d’audits internes) ou d’autres méthodes similaires.