Politiques et processus en matière de risque

L’organe de direction devrait, sur la base de sa stratégie globale en matière de CSRBB, mettre en œuvre des politiques, des processus et des systèmes de risque solides garantissant que:

• (a) des procédures d’actualisation des scénarios pour l’évaluation et le suivi du CSRBB sont définies;
• (b) l’approche de mesure et les hypothèses correspondantes pour l’évaluation et le suivi des risques de CSRBB sont appropriées et proportionnées;
• (c) les hypothèses des modèles utilisés sont régulièrement examinées et, si nécessaire, modifiées;
• (d) des normes sont définies pour évaluer les positions et mesurer les performances; et
• (e) la structure hiérarchique et de responsabilité quant à la gestion des expositions au CSRBB est définie.

Les politiques devraient être dûment motivées, solides et documentées et devraient porter sur tous les éléments du CSRBB qui sont importants au regard de la situation particulière de l’établissement. Sans préjudice du principe de proportionnalité, les politiques relatives au CSRBB devraient inclure les éléments suivants:

• (a) L’application de la frontière entre «portefeuille bancaire» et «portefeuille de négociation». Les transferts internes de risques entre le portefeuille bancaire et le portefeuille de négociation devraient être dûment documentées et suivies.
• (b) La taille et la forme des chocs d’écart à utiliser pour les calculs internes du CSRBB.

Pour veiller à ce que les politiques et procédures de gestion du CSRBB de l’établissement restent adaptées et justes, l’organe de direction ou ses délégués devraient examiner les politiques et les procédures de gestion du CSRBB à la lumière des résultats des rapports réguliers.

L’organe de direction ou ses délégués devraient veiller à ce que les activités d’analyse et de gestion des risques liées au CSRBB soient assurées par un personnel suffisant et compétent ayant de l’expérience et des connaissances techniques, conformément à la nature et à la portée des activités de l’établissement.