Système interne de notification

Les systèmes internes de notification des risques des établissements devraient fournir des informations exactes, complètes et actualisées sur leurs expositions au CSRBB. La fréquence des rapports internes devrait être au moins trimestrielle.

Les rapports internes devraient être transmis à l’organe de direction ou à ses délégués avec des informations à des niveaux d’agrégation pertinents (par niveau de consolidation) et examinés régulièrement. Les rapports devraient contenir un niveau d’information adapté au niveau de gestion concerné (par exemple, l’organe de direction, la direction) et à la situation spécifique de l’établissement et de l’environnement économique.

Les rapports de CSRBB devraient fournir des informations agrégées ainsi qu’un niveau de détail suffisant pour permettre à l’organe de direction ou à ses délégués d’évaluer la sensibilité de l’établissement à l’évolution des conditions du marché et d’autres facteurs de risque importants. Le contenu des rapports devrait refléter l’évolution du profil de risque de l’établissement et de l’environnement économique et comparer l’exposition courante aux limites des politiques.

Les rapports de CSRBB devraient, à intervalles réguliers, inclure les résultats des audits et des examens du modèle, ainsi que les comparaisons des prévisions passées ou des estimations de risques avec les résultats concrets afin de signaler les lacunes potentielles en matière de modélisation. Les portefeuilles susceptibles de faire l’objet d’importants mouvements liés à la valeur du marché devraient être clairement identifiés. Leur incidence devrait faire l’objet d’une surveillance au sein du SIG de l’établissement et être soumise à un contrôle, conformément à tout autre portefeuille exposé au risque de marché.

Si les types de rapports préparés pour l’organe de direction ou ses délégués varient en fonction de la composition du portefeuille de l’établissement, ils devraient inclure, conformément aux paragraphes 146 et 147, les éléments suivants:

• (a) Résumés des expositions agrégées de l’établissement au CSRBB en ce qui concerne les différentes mesures de CSRBB. Les actifs, les passifs et les expositions et stratégies hors-bilan déterminant le niveau et la direction du CSRBB devraient être recensés et expliqués.
• (b) Principales hypothèses de modélisation.

Sur la base de ces rapports, l’organe de direction ou ses délégués devraient être en mesure d’évaluer la sensibilité de l’établissement aux changements des conditions du marché et d’autres facteurs de risque importants, notamment en ce qui concerne les portefeuilles susceptibles de faire l’objet de mouvements significatifs de la valeur du marché.

Le système de mesure interne devrait générer des rapports sous une forme permettant aux différents niveaux de la direction de l’établissement de comprendre facilement les rapports et de prendre les décisions appropriées en temps opportun. Les rapports devraient servir de base à un contrôle régulier visant à déterminer si l’établissement agit ou non conformément à sa stratégie.