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+Orientations modifiant les orientations EBA/GL/2022/01 sur l’amélioration de la résolvabilité pour les établissements et les autorités de résolution conformément aux articles 15 et 16 de la directive 2014/59/UE (orientations en matière de résolvabilité) afin d’introduire une nouvelle section sur les tests de résolvabilité (EBA/GL/2023/05) ---+1. Obligations de conformité et de déclaration ------+Statut des présentes orientations ---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) … ---------+2. Les orientations exposent l’opinion de l’ABE concernant les pratiques de surveillance … ------+Exigences de déclaration ---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 1093/2010, les autorités … ---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 … ---+2. Objet, champ d’application et définitions ------+Objet ---------+5. Les présentes orientations modifient les orientations sur l’amélioration de la résolvabilité … ---------+6. Les dispositions des Orientations qui ne sont pas modifiées par les présentes orientations … ---+3. Date d’application ------+7. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 1 er janvier 2024. ---+4. Modifications apportées aux orientations en matière de résolvabilité ------+8. Le paragraphe 5 des orientations en matière de résolvabilité est modifié comme suit: «5. Les … ------+9. Le paragraphe 7 des orientations en matière de résolvabilité est modifié comme suit: «7. Les … ------+10. Le paragraphe 10 des orientations en matière de résolvabilité est modifié comme suit: «10. Pour … ------+11. Le titre de la section 3 des orientations en matière de résolvabilité est modifié comme suit … ------+12. Après le paragraphe 13 des orientations en matière de résolvabilité, les nouveaux paragraphes … ------+13. Le paragraphe 56, point e), est modifié comme suit: «e. approuver les principaux éléments … ------+14. Après la section 4.5, de nouvelles sections 4.6, 4.7 et 4.8 comportant respectivement les … ------+4.6. Rapport d’autoévaluation ------+4.7. Programme de tests pluriannuel ------+4.8. Manuel général de procédures ---+Annexe 4 — Liste non exhaustive des méthodes mises à la disposition des établissements pour leur travail d’assurance ou des autorités pour réaliser les tests ---+Annexe 5 – Manuel général de procédures |
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Orientations modifiant les orientations EBA/GL/2022/01 sur l’amélioration de la résolvabilité pour les établissements et les autorités de résolution conformément aux articles 15 et 16 de la directive 2014/59/UE (orientations en matière de résolvabilité) afin d’introduire une nouvelle section sur les tests de résolvabilité (EBA/GL/2023/05)Orientations modifiant les orientations EBA/GL/2022/01 sur l’amélioration de la résolvabilité pour les établissements et les autorités de résolution conformément aux articles 15 et 16 de la directive 2014/59/UE (orientations en matière de résolvabilité) afin d’introduire une nouvelle section sur les tests de résolvabilité (EBA/GL/2023/05) https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/recovery-resolution-and-dgs/guidelines – PDF 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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