4.1 Dispositions générales

Les établissements devraient considérer l’IRRBB comme un risque important et toujours l’évaluer de manière explicite et exhaustive dans leurs processus de gestion des risques et d’évaluation interne du capital. Une approche différente devrait être dûment documentée et justifiée dans le cadre du dialogue prudentiel.

Les établissements devraient détecter leur exposition à l’IRRBB et s’assurer que l’IRRBB est correctement mesuré, suivi et contrôlé.

Les établissements devraient gérer et atténuer les risques inhérents à leur exposition à l’IRRBB, qui affectent à la fois leurs revenus et leur valeur économique.

Lors du calcul de l’incidence des variations des taux d’intérêt sur la perspective de revenus, les établissements devraient tenir compte non seulement des effets sur les revenus et les charges d’intérêts, mais aussi des effets des fluctuations de la valeur marchande des instruments (en fonction du traitement comptable), qui figurent dans le compte de résultat ou directement dans les fonds propres (par exemple, par le biais d’autres éléments du revenu global). Les établissements devraient tenir compte de l’augmentation ou de la diminution des revenus et du capital à court et moyen terme résultant des mouvements des taux d’intérêt.

La variation des revenus devrait correspondre à la différence entre les revenus attendus dans un scénario de base et les revenus attendus dans un autre scénario, plus défavorable, de choc ou de tension, dans une perspective de continuité.

Les établissements financiers devraient considérer les expositions non performantes⁶ (nettes de provisions) comme des instruments sensibles au taux d’intérêt, en tenant compte des flux de trésorerie attendus et de leur calendrier.

⁶ Expositions non performantes telles que définies à l’annexe V du règlement (UE) nº 680/2014.

Les établissements financiers devraient tenir compte des produits dérivés de taux d’intérêt, ainsi que des éléments de hors-bilan tels que les engagements de prêts sensibles au taux d’intérêt, en tant qu’instruments sensibles au taux d’intérêt.

Les établissements financiers devraient suivre et évaluer leurs expositions affectées par le CSRBB, par rapport aux actifs hors portefeuille de négociation, lorsque le CSRBB est pertinent pour le profil de risque de l’établissement.

Lors de la mise en œuvre des observations, les établissements financiers devraient détecter leur exposition existante et potentielle à l’IRRBB de manière proportionnelle, en fonction du niveau, de la complexité et du degré de risque des positions hors portefeuille de négociation auxquelles ils sont confrontés, ou en fonction d’un profil de risque croissant tenant compte du modèle d’entreprise, de la stratégie et de l’environnement commercial dans lesquels ils exercent ou dans lesquels ils ont l’intention d’exercer.

En fonction de l’évaluation de leur exposition existante et potentielle à l’IRRBB, les établissements financiers devraient prendre en compte les éléments et les attentes prévus dans la présente section et dans les sections relatives à l’identification, au calcul et à l’allocation du capital (section 4.2.), à la gouvernance (section 4.3.) et à la mesure (section 4.4.) et les mettre en œuvre d’une manière qui soit représentative de leur exposition existante et potentielle à l’IRRBB.

Outre l’exposition existante et potentielle à l’IRRBB, les établissements financiers devraient également, lors de la mise en œuvre des observations, tenir compte de leur niveau général de sophistication et de leurs stratégies internes de gestion des risques, afin de s’assurer que leurs stratégies, leurs processus et leurs systèmes de gestion de l’IRRBB sont cohérents avec leur stratégie générale de gestion des risques et avec leurs stratégies, processus et systèmes spécifiques mis en œuvre dans le but de gérer les autres risques.