5.4 Suivi des ENP et des activités de restructuration des ENP

Les systèmes de suivi devraient se fonder sur les objectifs relatifs aux ENP approuvés dans la stratégie en matière d’ENP et le plan opérationnel connexe, lesquels sont ensuite répercutés sur les objectifs opérationnels des unités de restructuration des ENP, avec des impacts sur la tarification du risque de crédit et la constitution de provisions. Un cadre connexe d’indicateurs clés de performance (ICP) en rapport avec les ENP devrait être élaboré afin de permettre à l’organe de direction et aux autres dirigeants concernés de mesurer les progrès accomplis.

Les établissements de crédit devraient définir et suivre des ICP relatifs aux ENP. Les ICP relatifs aux ENP devraient inclure, sans toutefois nécessairement s’y limiter (voir également annexe 2):

• a) les paramètres des ENP;
• b) la promesse de paiement de l’emprunteur et la collecte de liquidités;
• c) les activités de renégociation;
• d) les activités de liquidation;
• e) d’autres éléments (par exemple, les postes de profits et de pertes liés aux ENP, les actifs saisis et les activités d’externalisation).

5.4.1 Paramètres des ENP

5.4.2 Engagement de l’emprunteur et collecte de liquidités

5.4.3 Activités de renégociation

5.4.4 Activités de liquidation

5.4.5 Autres éléments de suivi