14.1.2 Critères de performance sensible au risque

Les entreprises d’investissement devraient établir et documenter des critères de performance tant quantitatifs que qualitatifs, y compris des critères financiers et non financiers, pour les membres du personnel, les unités opérationnelles et l’entreprise d’investissement. Les critères de performance ne devraient pas inciter à la prise de risque excessive ni à la vente inadaptée de produits.

Les entreprises d’investissement devraient atteindre un équilibre approprié entre critères quantitatifs et qualitatifs ainsi qu’entre critères absolus et relatifs.

Les critères utilisés pour mesurer les risques et les performances devraient être liés aussi étroitement que possible aux décisions prises par le membre du personnel identifié et la catégorie de membres du personnel soumise à la mesure des performances, et ils devraient garantir que le processus d’attribution ait une incidence appropriée sur le comportement du personnel.

Les critères de performance devraient inclure des objectifs réalisables et des mesures sur lesquelles le membre du personnel identifié a une certaine influence directe. Lorsque les performances sont évaluées, les résultats effectivement atteints et les effets devraient être mesurés.

Les critères quantitatifs devraient couvrir une période suffisamment longue pour rendre dûment compte des risques pris par les membres du personnel identifié, les unités opérationnelles et l’entreprise d’investissement, et ils devraient être ajustés au risque et inclure des mesures d’efficacité économique. Les entreprises d’investissement devraient également utiliser des critères de performance pour les actifs dont elles assurent la gestion. Le taux de rendement interne (TRI), le résultat opérationnel avant intérêts, impôts, dépréciations et amortissement (EBITDA), l’indice Alpha, les rendements absolus et relatifs, l’indice de Sharpe et les actifs collectés constituent des exemples de mesures quantitatives des performances.

Les indices d’efficacité opérationnelle (par exemple les bénéfices, les revenus, la productivité, les coûts et les mesures de volume) ou certains critères de marché (par exemple le cours de l’action et le rendement total pour les actionnaires) n’incorporent pas un ajustement au risque explicite et ne concernent que le très court terme; ils sont par conséquent EBA Public

insuffisants pour rendre compte de tous les risques des activités des membres du personnel identifié. Ces critères de performance requièrent des ajustements au risque supplémentaires.

Les critères qualitatifs (tels que la réalisation de résultats, le respect de la stratégie dans le cadre de l’appétit pour le risque et les performances sur le plan de la conformité) devraient être pertinents aux niveaux de l’entreprise d’investissement, de l’unité opérationnelle ou des membres du personnel. La réalisation d’objectifs stratégiques, la satisfaction des clients, l’observation de la politique de gestion des risques, la conformité avec les règlements internes et externes, les aptitudes de direction, le travail en équipe, la créativité, la motivation et la coopération avec les autres unités opérationnelles et avec les fonctions de contrôle interne et d’entreprise sont des exemples de critères qualitatifs.