5.4 Rôle du comité des risques

Lorsqu’il a été instauré, le comité des risques devrait, à tout le moins:

• a. fournir ses conseils et son assistance à l’organe de direction dans sa fonction de surveillance en ce qui concerne la stratégie globale en matière de risques et l’appétit pour le risque de l’entreprise d’investissement, tant actuels que futurs, et aider l’organe de direction à superviser la mise en œuvre de cette stratégie, afin de garantir qu’elle est conforme aux objectifs économiques, à la culture d’entreprise et aux valeurs de l’entreprise d’investissement;
• b. assister l’organe de direction dans sa fonction de surveillance lorsque celui-ci supervise la mise en œuvre de la stratégie de l’entreprise d’investissement en matière de risques et fixe les limites correspondantes;
• c. superviser la mise en œuvre des stratégies de l’entreprise d’investissement en matière de gestion des fonds propres et de la liquidité, ainsi que des autres risques pertinents tels que les risques pour les clients, les risques de marché, les risques pour les entreprises, le risque opérationnel (y compris les risques juridique et informatique) et le risque de réputation, afin d’évaluer leur adéquation par rapport à la stratégie en matière de risques et à l’appétit pour le risque approuvés;
• d. fournir à l’organe de direction dans sa fonction de surveillance des recommandations sur les ajustements à apporter à la stratégie en matière de risques résultant, entre autres, de modifications du modèle d’entreprise de l’entreprise d’investissement, d’évolutions du marché ou de recommandations formulées par la fonction de gestion des risques;
• e. fournir des conseils concernant le recrutement de consultants externes auxquels la fonction de surveillance peut décider de recourir en vue d’obtenir des avis ou de l’aide;
• f. examiner différents scénarios possibles, y compris des scénarios de tensions, afin d’évaluer la manière dont le profil de risque de l’entreprise d’investissement réagirait à des événements externes et internes;
• g. superviser l’adéquation de tous les instruments et services financiers significatifs proposés aux clients avec le modèle d’entreprise et la stratégie de l’entreprise d’investissement en matière de risques. Le comité des risques, lorsqu’il a été instauré, devrait évaluer les risques associés aux instruments et services financiers proposés et tenir compte de la cohérence entre les prix attribués à ces produits et services et les gains générés par ceux-ci; et
• h. évaluer les recommandations des auditeurs internes ou externes et suivre la mise en œuvre appropriée des mesures prises.

Le comité des risques devrait coopérer avec d’autres comités dont les activités peuvent avoir une incidence sur la stratégie en matière de risques (par exemple le comité des rémunérations, lorsqu’il a été instauré) et communiquer régulièrement avec les fonctions de contrôle interne de l’entreprise d’investissement, notamment avec la fonction de gestion des risques.